a assuré la fourniture et la pose des châssis coulissants ».

X... afin d'obtenir sa condamnation sous astreinte à équiper les trois fenêtres du 1er étage de la maison d'un châssis fixe à verre dormant, à remettre en état la gouttière afin que l'écoulement des eaux

[P] de sa demande de résolution de la vente pour défaut de conformité du véhicule Singer Le Mans 1934 châssis LM14 immatriculation [Immatriculation 5], - débouté M. 

Le 30 juin 2022, la société Jet Roof a signé un acte d'engagement auprès de la société Charier TP.

Par requête reçue le 17 février 2022, Ia CGL a saisi le juge commissaire d'une demande revendication et de restitution portant sur un véhicule AUDI A5 2.0 TDI190 S LINE [Immatriculation 6] n° de châssis

survenue au moment de leur passage du service des mines italien à savoir le numéro de série figurant sur les cartes d'immatriculation des véhicules en France ne correspond pas au numéro figurant sur le chassis

Il comportait une fenêtre à châssis fixe dont la vitre était bouchée donnant sur le jardin de 37 m2 désigné dans l'acte précité. Cette fenêtre présente les dimensions suivantes : 1,60 m x 1,00 m.

Elle en conclut que la société LG [Localité 5] avait l'obligation de lui fournir un châssis équipé d'un carrossage chevaux et camping-car et non simplement un châssis tracté.

[V] [A] [D] un véhicule d'occasion BMW série X6 immatriculé EX 505 AE portant le numéro de châssis WBAFH810300B60213.

Les ossatures métalliques fixées sur le gros oeuvre en béton, et faisant corps avec lui, portant les châssis des vitrages sont dès lors des parties communes de la copropriété.

[T] de rapporter la preuve de son déplacement à [Localité 9] pour acheter le véhicule litigieux, peu important qu'un véhicule avec un même numéro de châssis circule en Belgique dans cette même période.

Il est rappelé que les châssis en place accostent les finitions de sol et décorations murales qui n'ont pas été modifiés ou repris.

de NICE, Monsieur [D] [R] né le [Date naissance 4] 1934 à [Localité 1], demeurant [Adresse 8] représentée Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Pierre CHAMI

C D, qui a exercé à titre individuel une activité de commerce de véhicules d'occasion à Chaniers (Charente-Maritime) en 2014 puis une activité d'entretien et de réparation de véhicules automobiles à Genté

GRALL, Conseillère, en application de l'ordonnance de Monsieur Le Premier Président de la Cour d'Appel de PARIS du 20 décembre 2012 qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Amandine CHARRIER

qualité d'ayant-droit de son époux Pierre X..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Stéphane CHAMI

C'est ainsi que du côté de l'[Adresse 9], un châssis vitré a été remplacé par l'insertion en façade d'une grille d'extraction et que du côté de la [Adresse 12], un conduit d'extraction a été placé dans

pas d'une erreur matérielle, d'infirmer en conséquence le jugement et de déclarer irrecevable l'action en responsabilité personnelle introduite à son encontre, subsidiairement, de constater que le chassis