Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
616274047705f25f43643fe6
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Il doit être noté, par ailleurs, que la première attestation établie par Mme [L], quelques jours après l'accident indique que « le cheval de Mme [N] s'est emballé, a botté et a désarçonné la cavalière
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c9
22 août 2024
22 août 2024
hors du chenal.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03456_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
se consacrer quotidiennement à ses chevaux, et n'emploie aucun salarié à cette fin.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02102_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A B un permis de construire aux fins, de régularisation de la construction de box pour chevaux et autres installations liées au gardiennage des chevaux, de la démolition d'un mobil home et enfin de la
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7c
11 mars 2021
11 mars 2021
[K] [N] ont formé appel de la décision par déclaration du 24 avril 2019 en intimant la société SARL Le Cheval Blanc et en critiquant tous les chefs du jugement sauf en ce qu'il a débouté la SARL Le Cheval
Source officielle2ème Chambre
671894b8d8ceca1cd701928e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[S] qui a enfreint les consignes qui lui ont été données en sortant du chenal et en talonnant dangereusement le fond de l'Erdre. Pour établir le manquement de M.
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b4863
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[M] possède un haras exploité dans le domaine de Poujux portant sur 30 hectares et une vingtaine de chevaux, qu'il gère une société, La compagnie des Caraïbes; ayant, notamment, pour objet le commerce
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49b755379800088473cd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, vérifier les conditions de vente de ces chevaux (personnes cocontractantes, prix, dates et lieu de cession) indiquer le sort de ces chevaux et notamment s'ils ont été revendus, préciser les conditions
Source officielleChambre sociale
64ba21e6354f98d9699d4feb
20 juillet 2023
20 juillet 2023
, tous chevaux » et est autorisée à créer sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 1] une « piste d'entraînement pour chevaux ».
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a5
9 mars 2006
9 mars 2006
mentionnés ; le premier (Monsieur Y...) aurait tenu des propos incorrects à l'égard de ses parents puis les choses s'étant calmées, les trois copains décidaient d'aller prendre un dernier verre au " Cheval
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00203_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
qui tentent d’empêcher les participants au jeu de faire échapper, par leurs manœuvres, les taureaux du cercle des chevaux.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01696_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
C, exploitant agricole, a obtenu un permis de construire, est destiné à héberger des chevaux que l'intéressé accueille en pension. 8.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dcfacadecb9ef7c7e02a
14 septembre 2012
14 septembre 2012
; tickets de jeux' et en classe 41 'Jeux d'argent ; organisation de paris sur les course de chevaux ; enregistrement de paris sur les courses de chevaux, service d'aide aux paris sur les courses de chevaux
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il est établi que Mme [M] gère, en qualité d'entrepreneur individuel, une exploitation agricole comportant un élevage de chevaux.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01338_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Procédure pendante devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 mai 2024, sous le n° 24LY01338, l’Institut Français du Cheval et de l’Equitation demande à la cour de lui fournir une interprétation
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a613
21 janvier 2008
21 janvier 2008
conventionnel : 27. 052,11 € plus l'indemnité compensatrice des congés payés afférents, -rappel de prime d'ancienneté : 1. 332,35 € plus les congés payés afférents, -rappel de commission sur vente de chevaux
Source officielleChambre 4-1
65a2370f7ca18b0008e57f78
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le 1er septembre 2016, elle a été victime d'un accident du travail ayant chuté de cheval.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7365fcdc6046d479a6e90
8 avril 2026
8 avril 2026
' en indiquant si pour ce praticien Mme [F] est atteinte du syndrome de la queue de cheval, ou si elle présente des séquelles d'une hernie discale compressive distincte du syndrome de la queue de cheval
Source officielleAvis
CADA:20153165
10 septembre 2015
10 septembre 2015
préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées et des comptes rendus des réunions au sujet des opérations de vente et de l'aménagement urbain de l'emprise du quartier Chataux
Source officielleAvis
CADA:20156142
4 février 2016
4 février 2016
étrangers en France) a informé la commission qu'elle n'avait pas reçu de la part du demandeur une pièce d'état civil ou d'identité de Monsieur X ni la preuve que celui-ci avait été nommé au grade de chevalier
Source officiellePage 13 sur 222