CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

306 résultats pour « Diallo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69f1a130cdc6046d47ee7020

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

avocat postulant au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH et par Me Eric COHEN, avocat au plaidant barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [B] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Anita DIALLO-BOECASSE

Source officielle

Page 13 sur 16

← PrécédentSuivant →
CA

Taxes

69cf513ccdc6046d47f2399e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

recours à l'encontre d'une décision rendue le 4 décembre 2025 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de TROYES (RG ) Et : Me [V] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Karoline DIALLO

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b58b3502b828318c4e273

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Représenté par Me Nicole colette Cotellon, avocate au barreau de Guadeloupe/ St Martin/ St Bart INTIMEE : Madame [I] [V] épouse [E] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Anita Diallo-Boecasse

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6549e325bc1a528318e097a1

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

française [Adresse 3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/5578 du 16/12/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Me Nouhou DIALLO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0d6fc25a97f0381f4d4d

Appel

13 février 2015

13 février 2015

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Représentée par Me Brehima DIALLO

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA01067_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

B, représenté par Me Diallo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2127589/3-1 du 21 janvier 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2021 du préfet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daae

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Or sans en informer la direction, vous avez pris l'initiative d'organiser une première réunion pour présenter « les premières diapos de l'organisation des process ».

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01735_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2021, et un mémoire, enregistré le 22 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Audrey Diatto-Missoffe, demande à la cour : 1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

09 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP VALLEROTONDA & associés, avocat au barreau de LYON représentée par Me GENIN-BOURGEOIS, avocat Madame Maïmouna Diaflo

Source officielle
CA

Chambre sociale

62760ca5593736057d78aa48

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL [5] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître DIALLO, avocat au barreau de BAYONNE INTIME : URSSAF AQUITAINE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66fce3f68d6ea26f688da8d7

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Adresse 3] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2023-03663 du 02/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représenté par Me Nouhou DIALLO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e31

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Représentée à l'audience par Me Aïda DIALLO-Le

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628eb1

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

ILC INNOVACION LIMPIEZA Y CALIDAD SL, société de droit étranger, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] (ESPAGNE) Représentée et assistée de Maître DIALLO

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA03733_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

B, représenté par Me Diallo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 29 décembre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de police

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA01242_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

B..., Nicolas Clarisse, Tony Debauche, Olivier Desprez, Mohamed Tamsir Diallo, Bruno Dievart, Christophe Dumortier, Anthony Goncalvez, Régis Leclercq, Arnaud Ponchaut et Arnaud Rouillard ont demandé au

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00400_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Diallo-le Camus pour M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01799_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

B D, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernard-Chatelot, représentant la commune de Royan et de Me Diallo-Le Camus, représentant la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d058

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

X... se préévaut d''un diplô me d''une éécole de commerce franç aise et de diplô mes de "management" amééricains et japonais ; il est donc permis de préésumer qu''il posséédait la compéétence néécessaire

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

635237b48c924eadffcc4a82

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SATIMAT [Adresse 2] [Localité 6] représentée et assistée par Me Dominique LEMIEGRE de la SCP LEMIEGRE ROISSARD LAVANANT, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Harouna DIALLO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6707702781e733ee26982eef

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS D'EVRY sous le numéro 380 331 686 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sibylle DIALLO-LEBLANC

Source officielle