Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
653b5874502b828318c4e1ce
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de sécurité et lave-oeil » ; 5 - Au titre des installations sanitaires : faire installer une douche et procéder à la réfection des cabinets d'aisance et lavabo, notamment par le raccordement de ces
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
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9 avril 2024
9 avril 2024
Elle évoque la peinture sur murs et tuyaux de chauffage et l'évacuation du siphon de douche.
Source officielle1ère Chambre
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
[X] [L], auto-entrepreneur exerçant sous l'enseigne ARTIMAC, des travaux de création d'une douche à l'italienne comprenant la dépose du receveur de douche, le décaissage de la chape pour créer une nouvelle
Source officielleChambre 1 A
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
S'agissant de la douche-balnéo et des toilettes, ceux-ci sont mentionnés dans le contrat de bail comme étant compris dans l'appartement situé au 1er étage.
Source officielleChambre civile
62760c86593736057d78a9de
5 mai 2022
5 mai 2022
ou malfaçons invoqués par les époux [U]-[L] - Sur les désordres affectant la salle de bains; La salle de bains, lors de l'acquisition de l'immeuble par les époux [U]-[L], était équipée d'une douche
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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30 octobre 2015
30 octobre 2015
APPELANTE SNC AGC AIV, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Yann LE DOUARIN
Source officielle1ère Chambre
64549e56eedb07d0f8185ea9
3 mai 2023
3 mai 2023
Ensuite, l'appelante ne justifie pas en quoi le coût de remplacement de la douche ne devrait pas être mis à sa charge, alors que l'état des lieux d'entrée décrit, non pas une douche totalement hors d'usage
Source officielleChambre commerciale
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8 avril 2024
8 avril 2024
PHOENIX, représentée par son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
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9 septembre 2004
9 septembre 2004
Mademoiselle A... déclarait à son assureur la Compagnie MACIF un dégât des eaux constitué par un affaissement de trois centimètres du sol de la cuisine suite à des infiltrations d'eau derrière le bac de douche
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
procès-verbal d'enquête de police que le 29 août 1995 vers 23h30 la jeune Carina X... âgée de 5 ans s'est électrocutée en saisissant 2 fils électriques dénudés situés à l'angle du mur de la salle de douche
Source officielle2ème CH - Section 1
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
L'expert a constaté un manque de chauffage à l'étage, la bande-joint du plafond du séjour cloquée par de l'eau provenant du dessus, des receveurs de douche fuyards empêchant l'utilisation des deux douches
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
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28 juin 2018
28 juin 2018
Au 2e étage : 'un studio avec coin cuisine, WC douche. Carrelage au sol, murs lambris et peinture. Un studio occupé avec coin cuisine, WC douche.
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0264
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les trois appareils, le lavabo, le WC et le receveur de douche étant chacun pour leur part à l'origine des infiltrations.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6688de8e676b73dd81b9746e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[D] [U] né le 01 Janvier 2000 à [Localité 2] (COTE D'IVOIRE) de nationalité Ivoirienne ayant pour avocat Me Florian DOUARD de la SELARL PENEAU & DOUARD AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES
Source officielle1re Chambre A
60356414ca9c208bb307a801
3 mai 2016
3 mai 2016
de cession du droit au bail et sa quote-part des taxes foncières de l'immeuble de Gémenos ; la somme de 25.926,76 euros versée par la SCI [Adresse 5] à la suite du redressement fiscal de la SCI LE DOUARD
Source officielle1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493d8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 3] ayant pour avocat Me Gérald FROIDEFOND de la SCP B2FAVOCATS, avocat au barreau de POITIERS EXPOSÉ : Les époux [T] ont confié en 2021 la rénovation de la cuisine et de la salle de douche
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6879d5ee2db7cac9e5eb48f2
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[E] [B] né le 01 Octobre 2006 à [Localité 6] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Juillet 2025 à 12h10 par
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02873_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
A B, représenté par Me Douard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 16 août 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Calvados du 9 août 2022 ; 3°
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00810_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
de l’espace, les douches collectives et le pédiluve ; la société Del Toso et compagnie, la société AA Group Dijon, la société Bureau d’études Clément et la société BETEB in solidum à verser à la commune
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69f19ce1cdc6046d47ee1a8b
28 avril 2026
28 avril 2026
outre l'installation de barres pour la douche et les WC.
Source officiellePage 13 sur 138
THIERRY DOUARCHE & CO
09/06/2026
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DOUARCHE AMBULANCES SARL
24/05/2026
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DOUARCHE, Amélie, Maria, Rachel
09/09/2025
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THIERRY DOUARCHE & CO
18/08/2025
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DOUARCHE, Olivier
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Montpellier où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication. N° RG : 24/1144
13/06/2025
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