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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
627f48b3551627057d32de54
6 mai 2022
6 mai 2022
Il justifie également d'une douzaine de courriels envoyés le 24 juin 2015 à différentes sociétés du groupe pour recherche de reclassement, avec en retour des réponses négatives, établissant ainsi les recherches
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6285e0dd6a1876057df5d29c
18 mai 2022
18 mai 2022
Une douzaine d'entreprises est intervenue sur le chantier qui s'est achevé non sans difficultés.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970c0b5cdc6046d471b105b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
a informé son employeur de sa surcharge de travail : elle était la seule salariée en charge de l'intégralité de la comptabilité d'une société holding cotée en bourse, qui contrôlait, en 2013, une douzaine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d2e6d3290e00e0e7966
15 avril 2025
15 avril 2025
considéré que Mme [I] a subi deux interventions chirurgicales dans la sphère intime dont une hystérectomie totale, une ablation de la rate avec ouverture de l'abdomen du sternum au pubis et plus d'une douzaine
Source officielle2 e chambre civile
65af6623b6c6260008b52f95
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Afin de faire face à diverses dépenses essentiellement d'ordre personnel, elle a contracté entre 2018 et 2022 une douzaine de prêts auprès de différents organismes de crédit (Cofidis, Cetelem, La Banque
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032a150f298cc16b9d32f33
18 décembre 2017
18 décembre 2017
Il résulte des pièces du dossier que l'administration justifie de l'envoi d'une douzaine de mises en demeure de payer entre les mois d' août 2012 et août 2013 , de la notification de 11 AMR qui n'ont produit
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60347a9820760468939cf78c
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Le second mentionne - la présence d'un troupeau d'une douzaine de jeunes vaches, - la partie sud de la parcelle est entièrement clôturée par une clôture électrique, - la limite nord entre la zone humide
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00612_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mars 2022, l'Agence de services et de paiement, représentée par Me Doukhan, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle9e Chambre A
61631c5d48f63659ca90a6d3
23 juin 2011
23 juin 2011
Celles ci ,au nombre d' une douzaine ,sont situées dans le sud de la France.
Source officielle9e Chambre A
61632f5314ec5f96a7da0942
21 octobre 2011
21 octobre 2011
avoir constaté le dénigrement du projet de comédie musicale mené par Monsieur [U] par la directrice de l'association, qui tentait de lui faire dire qu'il n'y avait pas de public intéressé alors qu'une douzaine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163515da2ead9ed860b6fdd
5 avril 2011
5 avril 2011
[I] dont les termes fixent les limites du litige est ainsi rédigée : 'Vous avez assumé pendant deux ans et demi, la direction d'un établissement de l'OREAG qui comportait une douzaine de salariés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639400ec3936ac10a09f4d
24 juin 2010
24 juin 2010
[Y] lui ayant intimé l'ordre, devant une douzaine de salariés, de prendre la porte et de sortir ; Considérant cependant, sur ce point, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d59
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Selon Anthony, ces faits auraient cessé alors qu'il avait atteint une douzaine d'années et la personnalité suffisante pour repousser son grand-père, qui se serait alors contenté de lui faire regarder des
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00957_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le 26 août 2020, à l'occasion d'un contrôle réalisé au sein du camping municipal " Sous le clocher " de Dormans, les services de l'inspection du travail ont constaté la présence d'une douzaine de personnes
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03090_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B, représenté par Me Assor-Doukhan, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du Tribunal administratif de Montreuil n° 2110934 en date du 21 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00123_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par des mémoires, enregistrés les 6 et 10 mars 2023, l'Agence de service de paiement (ASP), représentée par Me Doukhan, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme B la somme
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01662_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
chacun la moitié des parts et qui avait pour objet la location de locaux commerciaux et professionnels, donnait en location les locaux nus qu'elle possédait dans un immeuble qu'elle a fait construire à Douvaine
Source officielleChambre de la Proximité
62873350c1d4e9057d612f6a
19 mai 2022
19 mai 2022
CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D'ALSACE ET DE LORRAINE - BANQUE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau de l'EURE INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
En se douchant immédiatement après ces faits, elle avait constaté la présence de "plein de truc blanc" entre les jambes (D71).
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02641_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C, représenté par Me Doucerain, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis, à titre principal, de
Source officiellePage 13 sur 28