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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f9
6 mai 2014
6 mai 2014
la raison sociale et la qualité du ou des signataires et que, dans les rapports avec les tiers, chacun des gérants détient séparément les pouvoirs nécessaires pour engager la société par les actes entrant
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e68d6ea26f688da7a9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6711fad57603bf88a18848e9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60305caad442f0b697f0594e
19 février 2021
19 février 2021
INTERNATIONAL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Gaëlle LE SCOUL
Source officielle4e Chambre A
6032201a691c045763261746
12 avril 2018
12 avril 2018
APPELANTE Madame [A] [V] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandra BOISRAME de l'AARPI JAUFFRES & BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdb12b84cf5f2a73ada2eec
11 avril 2019
11 avril 2019
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 février 2019 en audience publique, devant la Cour composée de : Eric VEYSSIERE, président Catherine MAILHES, conseillère Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87f06
15 juin 2006
15 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle Y..., vice-président
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
619de4b6b458df69d4022b8f
22 novembre 2021
22 novembre 2021
représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 6] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par maître Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
66ff85d5a4ff9ec259c09946
3 octobre 2024
3 octobre 2024
déférée à la Cour : Jugement du 08 avril 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19/05028 APPELANT Monsieur [D] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b7
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65dee07e7f398b00089bfafe
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de SALON-DE-PROVENCE sous le numéro 452 174 345 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdae209f2807274fc6b02b6
16 avril 2019
16 avril 2019
société BP FINANCES [Adresse 4] [Localité 3] SELARL [X] [D] es qualité de mandataire liquidateur de la Société PN BETON BOLBEC [Adresse 4] [Localité 3] Représentés et plaidant par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd90822eaeb97a050042ae5
1 juillet 2020
1 juillet 2020
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 01 JUILLET 2020 APPELANT : [N] [T] né le [Date naissance 2] 1966 à BULGARIE [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Maître Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60346289a8937b510217381c
14 décembre 2016
14 décembre 2016
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R061 Ayant pour avocat plaidant Maître Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616290d0e498f0b428bb8352
5 septembre 2013
5 septembre 2013
délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Madame Patricia POMONTI, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01688_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que deux accès au projet sont prévus avec une circulation à sens unique, les véhicules entrant au 5, rue Cardinal D et sortant au 4, rue des Jardins.
Source officielleChambre Civile
6895bd119f496c7b5c37cee5
7 août 2025
7 août 2025
GINGER LPTP NC, Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuelle LEVASSEUR, avocat au barreau de NOUMEA S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624874b1a50c277d4c5c86
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente, Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603fecdc6046d471dae99
12 janvier 2026
12 janvier 2026
conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel
Source officielle6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad953534d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
28 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sylvie ALAVOINE, Conseillère, Assesseur : Madame Emmanuelle
Source officiellePage 13 sur 20
ENGRAND, Emmanuelle Lydie
29/12/2017
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Campagne, Emmanuelle Lucile, Engrand
30/12/2014
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L'HAIR DU TEMPS, CAMPAGNE, Emmanuelle, Lucile, ENGRAND
11/08/2011
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CAMPAGNE, Emmanuelle, Lucile, ENGRAND
29/06/2011
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