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3 893 résultats pour « Florence BOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8542d

Appel

19 février 2001

19 février 2001

Fraude sur des vins de table et trafic d'alcool", sous la signature de Madame Florence A..., journaliste.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8548e

Appel

19 février 2001

19 février 2001

Fraude sur des vins de table et trafic d'alcool", sous la signature de Madame Florence A..., journaliste.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef77935f50008be3ff1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

L'appelante expose que les travaux ont été finalisés le 17 août 2011 avec la mise en production d'électricité, ce qui a mis fin à la garantie de bonne fin du projet.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6974925bcdc6046d47888698

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

LAGEMI, Président, ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine

Source officielle
CA

13e chambre

60336ff6c4da81244719cb3c

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

La liquidation judiciaire de la société Boost 2 roues a été prononcée le 11 février 2013. Le CIC a déclaré sa créance et mis en demeure M. [C] d'avoir à régler la somme de 81.457,02 €.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f4480fcdc6046d472eea8e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Localité 1] Représentée par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS *** DEBATS : A l'audience publique du 17 Février 2026 devant Mme Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bcffdaf41a8356be5d2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6973b24ccdc6046d4772fcea

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63c8eef5dc5b777c90992fa7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandra RENARD Me Florence GONTIER ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 34/23 RG 22/01433 n° Portalis DBVN-V-B7G-GS72

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6438f34aa942a604f5e937f9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

assisté par Me Philippe Rudyard BESSIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0391 DEFENDEURS A LA REQUETE EN DEFERE Mme [N] [S] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée et assistée par Me Elodie BOSSELER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6287330ec1d4e9057d612d77

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 14 Avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65af6a39b6c6260008b53194

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc46503ed4096a27b1b4c5

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

représenté par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT 60 rue des Frères Flavien [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc4706995ec46ab8d9cbd8

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

représentée par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT 60 rue des Frères Flavien [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc4709995ec46ab8d9cbde

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

représentée par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT 60 rue des Frères Flavien [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc470a995ec46ab8d9cbdf

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

représentée par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc470d995ec46ab8d9cbe5

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

représentée par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

616372551cf28a447224dff1

Appel

9 juillet 2010

9 juillet 2010

d'inscription au répertoire général : 10/00049 NOUS, Janick TOUZERY-CHAMPION, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence

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CA

1ère chambre - section k

6163fddab83ec65bfc4454d1

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

d'inscription au répertoire général : 07/00574 NOUS, Marie-Paule MORACCHINI, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941d8

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/10/2018 Me Florence X...

Source officielle