CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Formation à 2 chambres
DCA_23VE00235_20260217
17 février 2026
dernier, qui avait eu durant toute la consultation des propos déplacés sur son apparence physique, avait, en manipulant son stéthoscope, passé sa main sur sa poitrine, en la glissant sous son soutien-gorge
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00844_20240208
8 février 2024
Mme A a en effet interpellé la mère d'un enfant sur le non-respect par cette dernière de ses horaires et sur l'absence de prise en charge du goûter de l'enfant dans son contrat.
Chambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d80
25 avril 2024
I] ; que ces dernières sont rentrées le 19 décembre 2022, ont réintégré le logement, provoquant la reprise des problèmes (quintes de toux, rejet de glaires et de sang, nausées et vomissements, yeux, gorge
Cour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c9
11 octobre 2007
A LA REQUÊTE (intimée à l'arrêt du 08.02.2007) SA RAIL REST 116, rue de Maubeuge 75010 PARIS représentée par Me Nathalie DREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1644 substitué par Me Fanny GOUT
6253cd26bd3db21cbdd926ac
9 septembre 2015
X..., il apparaît que ce dernier a souffert pendant un laps de temps relativement court de raclements de gorge qui se sont améliorés et de dyspnée modérée dont le dernier certificat médical ne fait plus
Juge des référés
ORCA_25NC00276_20250228
28 février 2025
A, représenté par Me Goret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 janvier 2025 du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) d'annuler l'arrêté de
ORCA_25NC00509_20250319
19 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 février 2025, Mme C, représentée par Me Goret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 février 2025 de la magistrate désignée
ORCA_25NC00510_20250319
A, représenté par Me Goret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 février 2025 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) d'annuler l'arrêté
Ch. civile et commerciale
65a2401f7ca18b0008e583cc
11 janvier 2024
De la canalisation de gauche s'échappe un écoulement en goutte à goutte. » En premier lieu, outre que Madame [U] n'a quitté son logement qu'en 2019 alors qu'elle a déclaré les sinistres en 2016, le
4ème chambre
DCA_23TL01481_20250528
28 mai 2025
du Tarn et de la Jonte ", située à 6,8 kilomètres à l'est, la zone FR 7312007 " Gorges de la Dourbie et causses avoisinants ", localisée à 10 kilomètres au sud-est, et la zone FR 9110105 " Gorges du Tarn
Chambre 1-3
665aba2297d59200081070b5
25 janvier 2024
l'appartement de monsieur et madame [E] présente de larges traces d'infiltrations et de moisissures dans le hall d'entrée, la chambre 1, la chambre 2, la pièce noire et la salle de bains, que l'eau goutte
Pôle 6 - Chambre 9
6162b8ccefb73d2e55750e1e
23 janvier 2013
En Janvier 2003, vous devenez Catégory Manager Promo Goûter Pause (Sales développer) dans cette même Direction commerciale.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02363_20230726
26 juillet 2023
d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2018 par lequel le préfet de l'Ardèche a déclaré d'utilité publique le projet de requalification des abords du Pont d'Arc dans le cadre de l'opération Grand Site des Gorges
3e chambre sociale
6a0ff1c4cdc6046d47894c90
21 mai 2026
Elle indique souffrir de douleurs post traumatiques, ne peut plus faire des gestes simples de la vie courante tels qu'agrafer son soutien-gorge, se coiffer' etc. encore moins porter des charges lourdes
Chambre Sociale
652f78fcb053208318995acb
17 octobre 2023
[P] [C] l'a pris à la gorge et le lui a serrée, tout en voulant le faire sortir. M. [D] est alors monté à l'étage.
Chambre 1-2
6708bff8445a086e2bceda87
10 octobre 2024
Le commissaire de justice constate que la conduite d'évacuation des eaux usées, installée au fond du couloir, n'est pas raccordée, que de l'eau s'écoule au goutte-à-goutte avec un débit soutenu, qu'un
6253ca9cbd3db21cbdd8b880
11 avril 2008
périphérique dont la profondeur est de 2,65 mm ; que le téton constitutif du conducteur central présente un diamètre de 5mm ; qu'elle en déduit que la gorge périphérique correspond à la distance 2 et
6253ccb1bd3db21cbdd90f5c
28 novembre 2013
X..., qui fait référence à des travaux de chargement de matériaux, n'avait aucunement vocation à être d'une durée perpétuelle ; que le début de production de l'usine Goro Nickel prévu pour 2013, ainsi
6253ccdcbd3db21cbdd91887
26 juin 2014
AFFAIRE : SAS TULLE DISTRIBUTION représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ SARL MACHE GS-iB Autres demandes en matière de baux commerciaux Grosse délivrée à Maître GOUT
Chambre 1-1
631834050876004f131a5dd7
6 septembre 2022
les melons qu'il avait développés sous serre, ceux-ci lui étant pour moitié d'emblée refusés (de forme aplatie inesthétique), et l'autre moitié, lui étant retournée par des marchands pour être sans goût
Page 13 sur 90