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EXPOSE DU LITIGE [R] [V] a été embauchée le 1er septembre 2005 en qualité de secrétaire de direction comptable, sans contrat de travail écrit, par la SAS DOMAEL Distribution qui exploite un supermarché ATAC

ATLAS Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège à qui la déclaration d'appel et l'avis de fixation ont été signifiées le 19 septembre 2025 à personne morale

Le Docteur Z...médecin radiologue pédiatrique qui a effectué une double lecture des résultats conclut, en ce qui le concerne, que l'âge osseux est " estimé à au moins 19 ans d'après l'atlas de Greulich

civile 1-7 Code nac : 48C minute N° N° RG 25/00173 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XHHI Du 02 OCTOBRE 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : [E] [M] SA [6] Me Benjamin ATTAIS

personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège 91 bis Avenue Jean Lolive 93500 Pantin assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Benoit ATTAL

annexé à la demande d'approbation de tracé de détail et de servitudes visés dans les arrêtés préfectoraux n° 2015-286-3 et n° 2015-286-4 du 9 octobre 2015, n° 2015-272-2 du 25 septembre 2015 ; 3) l'atlas

charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 17/03287 rendue par le Tribunal de Grande Instance de Paris le 16 Octobre 2019 Appelante : Société SCM ATLAS

décennale, de dire que le rapport d'expertise est inopérant pour déterminer un désordre de nature décennale ; plus subsidiairement de procéder à un partage de responsabilité par parts égales entre la SARL ATOL

Synergie bétail et viandes au paiement de 343 877, 57 € au titre de la garantie d' actif et de passif pour différents postes, de la condamner au paiement de 182 455 € au titre de la perte du réseau ATAC

SARL TOUCOULEUR ARCHI Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SARL BUCHOU GUILLAUME SARL STIL PLATRE Société ATPL SARL ISSIA Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société civile SCCV

est survenu au sein de l'immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 9], affectant les locaux commerciaux situés au rez-de-chaussée, dont est propriétaire la SCI Alizes et qui sont exploités par la société Atoll

C... soutient qu’il avait coupé son pantalon de sécurité pour pouvoir porter une attelle sur un genou, il ne démontre pas avoir informé son employeur de la nécessité de porter une attelle, laquelle n’est

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry FRADET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Martine ATTAL

.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000001 INTIME **************** Vu l'appel relevé par la SOCIÉTÉ NATIONALE SNCF

.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000001 ET INTIMEE S.A.S.

maîtrise de l'énergie lui a transmis un CR-ROM comportant toutes les données demandées sous la forme d'un fichier MAPINFO, qui correspond au format utilisé par le prestataire qui a réalisé l'étude " Atlas

C/ AGF ALLIANZ-ATHENA SERVICE CONTENTIEUX, ATOL OPTICIENS, BANQUE CHALUS, CAF DE LA CORREZE, CENTRE EUROPEEN DE FORMATION, EOS CREDIREC, FACET CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD-BAC A, GDF SUEZ CHEZ CONTENTIA

rétablissement personnel (avec liquidation judiciaire à compter du 1er novembre 2010) Affaire : CIL64 C/ Sabrina X..., ATURRI IMMOBILIER, CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES DRC, EDITIONS ATLAS

Procédure devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête enregistrée le 3 septembre 2021 sous le n° 21BX03605, Mme C, représentée par Me Attali, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement