Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
650bdea0beee0f8318b972ec
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Sur la base d'un certificat médical du 21 août 2023 reprenant les mêmes constats et y ajoutant la présence d'hallucinations auditives et cinesthésiques le directeur du centre hospitalier a indiqué la nécessité
Source officielleChambre 17 (SC)
642e63bd826f3a04f5216805
5 avril 2023
5 avril 2023
Elle ne critique toujours pas ses troubles et affirme ne pas avoir d'hallucinations; elle reste opposée à la prise en charge en hospitalisation et ne comprend pas que les soins doivent se poursuivre.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f335d
20 août 2024
20 août 2024
Le discours est cohérent, structuré, sans idées délirantes et sans hallucinations. Le patient se projette positivement dans l'avenir avec une bonne adhésion aux soins et une bonne compliance.
Source officielleAvis
CADA:20202526
24 septembre 2020
24 septembre 2020
communication des courriers et courriels échangés entre le ministre X (ou les membres de son cabinet) avec GOOGLE France, GOOGLE LLC et YOUTUBE LLC, concernant le projet de loi relatif à la lutte contre la haine
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02949_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Audrey d'Halluin, représentant la SARL Prototype et M. C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a47
15 décembre 2005
15 décembre 2005
* No RG : 03/05914 Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 17 Juillet 2003 REF : TF/CP APPELANT Monsieur Joaquim X... né le 28 Mars 1971 à TOURCOING (59200) demeurant 17 Rue d'Austerlitz 59250 HALLUIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a30d
4 octobre 2007
4 octobre 2007
COMPTABILITE & CONSEIL prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 34 rue Emile Zola B.P. 3 59431 HALLUIN CEDEX Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01858_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
C, représentés par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cette délibération ; 2°) de mettre à la charge de la métropole
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01325_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 juin, 29 novembre, 28 décembre 2022, et 21 avril 2023 Mme B, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey Halluin
Source officielleChambre 1-11 HO
62ce62e89a20ce9fcf1267d3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
, madame [R] [T] est une patiente connue pour une schizophrénie avec des éléments hallucinatoires et délirants, qui a été hospitalisée pour la recrudescence d'angoisses psychotiques suite à des hallucinations
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
695caaa475782d5f06eed6bb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
négligée, une agitation psychomotrice, et un discours désorganisé et diffluent avec réponses tangentielles et fuites des idées, verbalisant des idées délirantes mystiques et messianiques, avec des hallucinations
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6960b8a6cdc6046d47b8a482
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les symptômes productifs portant sur le délire et les hallucinations ont été mis à distance. Il persiste des éléments dissociatifs avec un discours et un comportement désorganisés.
Source officielle4ème Chambre
637dc84b14982305d4c201b2
12 octobre 2022
12 octobre 2022
conclusions du docteur [K] sont les suivantes : ' il y eut association : - d'une altération cognitive manifeste de type démentiel avec des éléments médicalement constatés, y compris quant à des hallucinations
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669f4794b8a2ee2bca84b086
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Elle était extrêmement désorganisée, elle criait et frappait dans les murs toute Ia nuit, avec des propos délirants et des hallucinations importantes et ce malgré plusieurs traitements apaisants donnés
Source officielleHO-recours JLD
697352ddcdc6046d47684ead
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les certificats médicaux postérieurs établis pendant la période d'observation ont relevé des troubles du comportement, une grande imprévisibilité et dangerosité, des hallucinations auditives et des idées
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6708c059445a086e2bcee0ef
10 octobre 2024
10 octobre 2024
hospitalisé pour une décompensation psychotique de mécanismes et thématique variées : ensorcellement, mystique, mégalomaniaque. ll a un don de médium et est capable de prédire l'avenir. ll a des hallucinations
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
662209659ce1420008389715
18 avril 2024
18 avril 2024
[D] [J] d'une stabilité clinique depuis plusieurs mois, sans élément délirant ou dissociatif, ni hallucination, l'humeur étant néanmoins triste avec un mal-être persistant, l'intéressé exprimant un sentiment
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
66ff858ea4ff9ec259c094f3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par avis du 8 juin 2023, le collège médical a mentionné une absence d'éléments délirants et d'hallucinations.
Source officielleChambre civile 1-7
6791dcc0de5aa0323224d9d0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Il n'a plus d'hallucinations. Le Docteur [B] dit qu'il n'a rien à faire en psychiatrie.
Source officielleChambre Premier Président
68fb978411af6ba0065f4126
22 octobre 2025
22 octobre 2025
certificat médical rédigé le même jour par le docteur [G] retenait, quant à lui : « patiente ayant fait l'objet d'une sortie requise la semaine dernière, revient ce jour pour une agitation, avec hallucinations
Source officiellePage 13 sur 45