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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92379
28 avril 2015
28 avril 2015
G : 14/ 00154 Société LE GERMINAL SA C/ Me Hervé X... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f44
4 février 2004
4 février 2004
C/ Hervé Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c742
19 décembre 2007
19 décembre 2007
- prononcé publiquement le 19 DECEMBRE 2007 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d566
20 janvier 2011
20 janvier 2011
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 20 Janvier 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Hervé ANSSENS, conformément à l'article 452 du code de procédure civile, et
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a6
18 juin 2008
18 juin 2008
- prononcé publiquement le 18 JUIN 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aba
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Hervé B..., Mme Eliane X... et M. Michel X... ont vendu à M C...
Source officielleChambre 4 SB
62c7c9b7cb8dca058e3e79f0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme FERMAUT, Magistrat honoraire, faisant fonction de Président de chambre, Mme ARNOUX, Conseiller Mme HERY,
Source officielleChambre Commerciale
61626b9ae62f7c490f224efc
4 avril 2013
4 avril 2013
RG N° 12/01020 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP POUGNAND Herve-Jean AU
Source officielle2ème chambre section B
63104b7b4709e24f13d553cd
31 août 2022
31 août 2022
Ainsi, l'huissier de justice constate que les parcelles [Cadastre 9] et [Cadastre 4] sont de « couleur marron la boue ayant remplacé l'herbe » et précise que cela est consécutif au piétinement des animaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ede
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Hervé X... a été engagé le 1er juillet 1998 en qualité d'agent de prévention par la société SPGO et affecté au gardiennage du CNPE de St Alban.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7d4
17 février 2011
17 février 2011
née le 08 Mai 1989 à SAINT MARTIN D'HERES demeurant ..., 59245 RECQUIGNIES représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI
Source officielle2ème chambre civile - HSC
66c03cfcfa3a395142d55b8e
14 août 2024
14 août 2024
Le 14 août 2024 Nous, Rémi FIGEROU, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 17 mai 2024 assisté de Hervé GOUDOT, Greffier
Source officielleChambre civile
63d379ffd1bc2605de4b4924
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SYSLAW venant aux droits de la SELARL HERVE [U] GS/TT Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice Grosse délivrée le 26/01/2023
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e8
16 février 2006
16 février 2006
Hervé X... ; qu'aucune conciliation n'ayant pu intervenir ils ont maintenu leur demande en sollicitant l'exécution provisoire de la décision à intervenir et la condamnation des consorts Y... à leur payer
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd924fb
26 mai 2015
26 mai 2015
Hervé Louis André Y... M. Patrick Paul Gaston Joseph Y...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38ee633183e2ee17c5f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e665
29 septembre 2011
29 septembre 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Bernard GEOFFREY, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Juillet 2011, tenue par Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88139
24 janvier 2006
24 janvier 2006
No 05/05899 AFFAIRE : Hervé-Adrien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e813
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
Indemnisation détention provisoire MonsieurHervé LENFANTc/Agent Judiciaire de l'Etat
6253ccc6bd3db21cbdd913ca
7 avril 2014
7 avril 2014
février 2014 à laquelle ont été entendues les parties, après quoi l'affaire a été mise en délibéré pour la décision être rendue le 7 avril 2014 par mise à disposition au greffe, ENTRE : Monsieur Hervé
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