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2 847 résultats pour « Hummel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

689585195318a824d05b0046

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il est également noté que son discours est hermétique, teinté de paralogismes et d'idées délirantes de persécution et mystiques, à mécanisme interprétatif, intuitif et imaginatif, congruentes à l'humeur

Source officielle

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CA

Recours Hospitalisation

678f381f06f4e91c5f36c38e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Je me suis normalisée au niveau des humeurs. Le traitement se passe très bien, je prends mon traitement, j'ai un comportement calme et adapté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b7d

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

L'humeur est décrite comme triste, avec une importante anxiété présente depuis deux à trois semaines avant l'hospitalisation, à l'arrêt de sa consommation de cannabis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873ea

Appel

24 novembre 2004

24 novembre 2004

sont mis en scène ou visés directement ou indirectement ; Que le terme "skizo" est employé dans son sens courant que tout le monde peut comprendre pour décrire le caractère amusant de la peluche aux "humeurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88250

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

Il expose que la société, qui exploite un restaurant bar, l'a engagé comme directeur d'exploitation le 15 avril 2002, et l'a licencié le 27 octobre 2003 pour "incompatibilité d'humeur".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b268

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Elle a reçu notification de son licenciement pour faute grave par lettre recommandée datée du 8 février 2005 pour les motifs suivants : - pression démesurée et injustifiée sur son équipe, humeur inconstante

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX03020_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Il ressort des pièces du dossier, et notamment des propos recueillis lors de l'enquête administrative, que l'intéressé a eu un comportement inadapté avec un élève prénommé , que l'enseignant a humilié

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6f375782d5f068b78b7

Appel

8 août 2025

8 août 2025

reprenant l'avis médical du 24 juillet 2025 retiennent principalement que : ' Par certificat de situation établi le 24 juillet 2025, le docteur [R] indique que [H] [D] est de bon contact avec une humeur

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68e9e480154299c7318fb310

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le certificat médical rédigé par le Dr [Z] le 29 septembre 2025 notait un discours centré sur des idées délirantes, un déni des troubles, une humeur labile et un consentement aux soins impossible à obtenir

Source officielle
CA

Chambre 4-3

65a236957ca18b0008e57f3c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de la part de Maitre [X] ; un sentiment de se sentir humilié et rabaissé; - Turn over important imposant de travailler avec six binômes différents ; Vous indiquez lors de notre échange du 26 octobre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6350e51c42150aadff23dd4c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 08 Janvier 2021 APPELANT : Monsieur [H] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Nathalie HUREL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e8be8d4f6d33e2e97f0a17

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

le 9 juillet il n'y avait pas d'amélioration significative, que l'auteur du certificat relève un tableau clinique suivant : - Fluctuation des attitudes où s'alternent réticence et substhénécité - Humeur

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

662b43bbfe2545000831483e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Les certificats de 24 heures, de 72 heures ainsi que le certificat médical du 23 avril 2024 sont concordants pour relever l'existence chez Monsieur [V] d'une manie atypique associant exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93144

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

dernier ; DÉCISION : Il résulte de l'ensemble des certificats médicaux au dossier, et en particulier de celui du docteur Z... en date du 7 avril 2016, que Laurent X... présente des troubles de l'humeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90958

Appel

7 août 2013

7 août 2013

Comparant, sans avocat ET : INTIME Monsieur LE PREFET DE L'ISERE A.R.S. 17-19 rue Commandant L'Herminier 38032 GRENOBLE non comparant, non représenté DU CENTRE HOSPITALIER DE VIENNE "LUCIEN HUSSEL

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

64af98f8049d5c05db1731a1

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Il est également établi au vu des pièces produites que c'est en réalité avec elle que les autres salariés avait de grandes difficultés à travailler, compte tenu de ses réflexions et sautes d'humeur.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69cdf879cdc6046d47d16e66

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

En début d'hospitalisation la patiente a présenté une humeur mixte avec des moments d'exaltation et des moments de désespoir, le tout associé à une excitation psychomotrice ayant justifié des moments de

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CA

Ch.protection sociale 4-7

68e892f6f271a402af33b77b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

en ces termes : 'Séquelles d'un traumatisme psychologique ayant entraîné une tentative de pendaison avec sd anxio dépressif secondaire réactionnel, consistant en: - la persistance de troubles de l'humeur

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

65dd8c75af7bf00008e556b0

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

poursuivi avec la nouvelle Direction» Madame [C] [J], assistante comptable et commerciale : «J'atteste lors des échanges d'informations relatifs à la facturation, j'ai régulièrement dû subir les humeurs

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CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bf6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

)' - Le certificat médical de son médecin en date du 3 avril 2018 ainsi rédigé : 'je soussigné certifie que Madame [X] [O] a consulté le 21 février 2018 pour troubles de l'humeur importants, ayant pu

Source officielle