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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90175
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Mme Isabelle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912ba
19 mars 2014
19 mars 2014
Jacques X..., Mme Isabelle X... épouse C..., Mme Toussainte X... épouse Y...et Mme Aurélienne Y..., tous pris en leur qualité d'héritiers de M.
Source officielleCour d'Appel
Sci Xc/SCP I
6253cda1bd3db21cbdd93eee
6 février 2018
6 février 2018
et a désigné la Scp C... , prise en la personne de Me Isabelle Y..., en qualité de représentant des créanciers.
Source officielle2e chambre de la famille
631adde1f575634f1371eca7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
3] [Adresse 3] Représentée par Me Olivier MENUT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Madame [R] [D] née le 10 Mars 1952 à [Localité 13] [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre Premier Président
66adc81dd17229e482eea770
2 août 2024
2 août 2024
Elle a expliqué qu'un nouveau traitement avait été mis en place et qu'elle avait bénéficié de deux permissions de sortir au cours de la semaine, qui s'étaient très bien déroulées.
Source officielleRétention Administrative
67f4b117da16d54af38e627e
7 avril 2025
7 avril 2025
Assisté de Maître Isabelle ESPIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c530
18 octobre 2007
18 octobre 2007
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 20 Septembre 2007 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a905
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Mme Isabelle LACABARATSa rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Mme Isabelle LACABARATS, Conseiller Mme Dominique REYGNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabf
26 février 2008
26 février 2008
POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 26 FEVRIER 2008 ARRET N 109 AFFAIRE N : 06/00892 AFFAIRE : Madeleine X... pris(e) en sa qualité de responsable de la Librairie GREFINE C/ Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1f03bcaf505db6968f1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier
Source officielleChambre 4-8
627f48b9551627057d32de82
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Mai 2022 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute de
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fd969181fe38354dd8c6ccd
4 février 2020
4 février 2020
du 27 novembre 1991 ; Vu les ordonnances de la première présidente en date des 22 janvier 2019 et 16 juillet 2019 ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c12c
15 mai 2008
15 mai 2008
; - les parties ont été invitées à s'expliquer sur différents biens, et à produire différents éléments ; - le dossier a été renvoyé à la mise en état.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c14a
27 mars 2008
27 mars 2008
* * * Bernard Y... et Régine X... se sont mariés le 04 mai 1991 sous le régime de la séparation des biens. Ils n'ont pas eu d'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c172
11 septembre 2008
11 septembre 2008
* * * Edouard Y... et Wilhelmine X... se sont mariés le 29 octobre 1999 sous le régime de la séparation des biens. Ils n'ont pas eu d'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Bien plus, deux jours auparavant, Ie mercredi 30 septembre 2009, la mère d'une jeune fille est venue se plaindre de votre attitude à Isabelle, responsable du centre, demandant que la séance soit écourtée
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f973
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant Maître Daniel Julien NOEL, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc3ebd3db21cbdd8f98c
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Signé par madame LECAPLAIN MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9a4
10 juillet 2012
10 juillet 2012
SOCIETE CARREFOUR HYPERMARCHES 1, rue Jean Mermoz 91002 EVRY représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant Maître Daniel Julien NOEL, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae8
23 mars 2017
23 mars 2017
Ordonnance n° 26 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00031 --------------------------- Jacky X..., Sandrine Y..., Isabelle Y..., Stéphane Y...
Source officiellePage 13 sur 888