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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
63b54725c9018405dfcaae3f
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ORDONNANCE DU 03 JANVIER 2023 DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Nathalie DEVILLERS-LANGLOIS
Source officielleChambre Commerciale
651e53bda81daa831884f6a2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
L'ordonnance de clôture a été rendue le 08 juin 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c3
19 mars 2008
19 mars 2008
RENNES ARRÊT DU 19 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Monsieur Bernard LANGLADE
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41e
30 janvier 2008
30 janvier 2008
au 30 novembre 2000 ; De cette décision notifiée le 8 Juillet 2004, le Groupe L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89355
26 septembre 2007
26 septembre 2007
2007 et celles déposées pour la société Les Assurances du crédit mutuel ainsi que pour Mme X... le 10 mai 2007, Vu l'ordonnance de clôture intervenue le 11 juin 2007, Le 25 juillet 2000 vers
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c363
30 septembre 2008
30 septembre 2008
RG N : 07 / 01687 AFFAIRE : SELARL DUPRAT MIGNET ROUSSIE C / Julio X...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857af
5 juin 2001
5 juin 2001
A cette date, le délibéré a été prorogé au 21 mai 2001 puis au 5 juin 2001.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA05092_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2021, Mme A, représentée par Me Langlois, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2014515 du 26 mai 2021 du Tribunal
Source officielleChambre pôle social
671b35af2edfb0b58c05f060
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Par jugement contradictoire du 08 juillet 2022, le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand a débouté M.
Source officielleChambre 4-5
6870a4c405f84751fcf0f635
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Après débats à l'audience du 1er juillet 2025, ayant indiqué à cette occasion aux parties que l'incident était mis en délibéré, avons rendu le 10 Juillet 2025, l'ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8ce
10 avril 2024
10 avril 2024
Formule exécutoire le : à : Le dix avril deux mille vingt quatre, Nous, Madame Isabelle FALEUR, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Madame Maureen LANGLET
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00530_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 février 2023, la SARL Nicolas le jardinier, représentée par Me de Langlade, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89253
3 octobre 2007
3 octobre 2007
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Monsieur Bernard LANGLADE
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae2b
13 février 2008
13 février 2008
Une décision de la Commission de Recours Amiable prise le 29 juin 2006 a été notifiée à Mme X... le 10 août 2006, lui exposant le refus opposé à sa demande de validation de ses 15 trimestres.
Source officielleChambre A - Civile
65321a2e9e4ea48318f5aa05
17 octobre 2023
17 octobre 2023
DES VERGERS REUNIS agissant en la personne de son gérant La Gannetière [Localité 2] Représenté par Me Audrey PAPIN substituant Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a50cd5b8594705dbfccb73
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2023 (n° /2023) Numéro
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f6
8 octobre 2001
8 octobre 2001
NATIOCREDIBAIL Le Métropole 46/52 rue Arago 92800 PUTEAUX représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me De LAMAZE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me MARCEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1df
18 décembre 2007
18 décembre 2007
MILLET INDUSTRIE ATLANTIQUE Brétignolles - B.P. 27 - 79301 BRESSUIRE CEDEX représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Gildas LESAICHERRE, avocat au barreau de BRESSUIRE
Source officielleTARIFICATION
62c91a6df3eafe9fcf075e76
8 juillet 2022
8 juillet 2022
ARRET N°68 Société [10] C/ Organisme [8] JR COUR D'APPEL D'AMIENS TARIFICATION ARRET DU 08 JUILLET 2022 *********************************************************
Source officielleCh. civile et commerciale
651fa5c0c601f083189919a7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2012, 28 juin 2013 et 27 juin 2014 ; - dit n'y avoir lieu à statuer sur les demandes de réserve de M.
Source officiellePage 13 sur 56