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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet D
652b814d841f228318bb6296
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[R] [I] que, selon devis accepté en date du 16 avril 2014, ce dernier a commandé auprès de l'entreprise MSA KAHIRA, gérée par Mme [U] [G], une maison de type clef en main, devant être livrée de Chine,
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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17 mai 2022
17 mai 2022
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/009388 du 13/03/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SELARL AL2MI [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Kahina
Source officielle6ème Chambre
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21 juin 2018
21 juin 2018
Représentée par Me Kahina A..., avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2018/010518 du 26/04/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON)
Source officielleChambre sociale 4-2
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
Next Generation Merchants, [7], [12], [6]) connaissent tous du retard.
Source officielleSécurité sociale
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29 juillet 2014
29 juillet 2014
concernant leur participation au critérium - une attestation de monsieur [L] qui affirme avoir constaté en tant que spectateur, que les coureurs viennent avec leurs propres équipements, et avec un mécano
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
ONET SECURITE SOLUTIONS HUMAINES (Anciennement dénommée MAIN SECURITE) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Leslie KOUHANA KALFA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1131 COMPOSITION
Source officielleChambre Sociale
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24 avril 2026
24 avril 2026
est dirigeant de la société [7] qui exerce une activité à la fois connexe et concurrente à celle de la société [3], en louant des bureaux au sein même de celle-ci avec un accès direct à son atelier mécano-soudure
Source officielleChambre 4-2
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
salarié sur une évolution de ses conditions de travail, par un exercice de son métier non plus pour la fabrication de collecteurs INOX nécessitant l'usage de la technique soudure dite TIG mais de châssis mécano-soudés
Source officielle6e chambre
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
[S] [M] le mécano cause des consigne de M. [B] qui m'a dit de dire à M. [S] des metre les batterie au 26 T d'abord pour les grosse tourné, avant le 19 T. Par téléphone avec M. [B], M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b2cb8fa004f57da285
4 avril 2023
4 avril 2023
En un an, une trentaine de fois, voire plus, j'ai dû passer au mécano. Cela fait vingt-deux ans que j'ai mon permis poids lourd, que j'ai passé à l'armée.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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11 avril 2024
11 avril 2024
[S] [W], ancien apprenti, puis salarié de l'EURL [C] [N], est spécialisée dans la réalisation de toutes opérations de métallerie, serrurerie, mécano, soudure, tôlerie industrielle, inox, acier, alu et
Source officielleChambre sociale
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
pas pro du tout heureusement que les mécanos sont plus sympas que ce M. à l'accueil'! ».
Source officielleChambre 4 A
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31 octobre 2023
31 octobre 2023
Par exemple des menaces de violences physiques en menaçant de casser les dents, ou " je t'aurais à l'extérieur ", des insultes telles que 'branleur, branleur de mécano, bâtard, fils de put, sale nazi',
Source officielleChambre 1-4
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16 mai 2019
16 mai 2019
joint est un formulaire 'Q 104" de 4 pages intitulé 'déclaration incendie de véhicule' comportant plusieurs points et questions auxquelles [L] [Q] a notamment répondu qu'il exerçait la profession de 'MECANO
Source officielleCour d'Appel
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23 mars 2006
23 mars 2006
Franck A... né le 14 Mai 1965 à HAVRE demeurant 25, rue Mérano - Vallée des Colons - 98800 NOUMEA représenté par la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocats AUTRES INTERVENANTS 1 - Z... CLINIQUE DE Z...
Source officielleCour d'Appel
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30 novembre 2007
30 novembre 2007
On aura mis le temps (mécano, banque) et de la patience (vous-mêmes et les acheteurs). Et Monsieur J... beaucoup d'énergie. Et il n'a pas fini !
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
12 janvier 2006
À cette époque, il ne travaillait que par intermittence, sans avoir d'employeur fixe, comme mécano dans des garages.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f5
11 septembre 2007
11 septembre 2007
(ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT DE FRANCHE-COMTE), ayant son siège social,6, rue Mercator, BP 1023, à 25001 BESANCON CEDEX COMPARANTE en la personne de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
commercialiser le millésime 2019 de l'Abeille de Fieuzal rouge, étant relevé, par ailleurs, que cette société justifie avoir pu vendre 220 000 bouteilles de ce vin à un autre distributeur, la société The Wine Merchant
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd909b6161223a247f54520
30 juin 2020
30 juin 2020
[U] allègue que : ' Un plan de départ volontaire concernant les postes de mécano-soudure et les services associés sur le site d'[Localité 5] a été adopté à la fin de l'année 2016 ; ' Il a appris que
Source officiellePage 13 sur 16