CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

347 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a38

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

DESCAMPS BETHUNE 190 Avenue du Président Kennedy 62400 BETHUNE Représentée par Me Xavier BRUNET (avocat au barreau de BETHUNE) INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba1b

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Service Surendettement 106-108, Avenue J- F Kennedy B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d035

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

APPELANTE : LA POSTE prise en la personne de son représentant légal en exercice Cours du Président Kennedy 84021 AVIGNON CEDEX 1 représentée par Maître Jacques TARTANSON, avocat au barreau D'AVIGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4f4

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

67800 BISCHHEIM, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, SOCIETE FRANCHE-COMTE AUTOMOBILE BESANCON, ayant son siège,4 Boulevard John Fitzerald Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd92705

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

* * * Par acte authentique en date du 29 mai 2008, la SNC RESIDENCE BOULOGNE a acquis un ensemble immobilier sis 3, 5 et 7 rue du Président Kennedy à CHARENTON LE PONT (94), comprenant 59

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC02923_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Mme A se prévaut d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'assistante administrative conclu le 4 janvier 2021 avec la société " Kenkay Private Cars " ainsi que de son diplôme de brevet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90364

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

devant ce Tribunal le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES (FGAO) aux fins de voir fixer l'indemnisation de leurs préjudices moraux et financiers suite au décès de leur ayant cause, Kenn

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01873_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

qu'il vient d'être dit, également le quartier d'accueil de l'officine, soit au Nord par l'avenue Albert Camus, à l'Est par la route départementale D 22 C, à l'Ouest par le boulevard John Fitzgerald Kennedy

Source officielle
CA

17e chambre

651e53cda81daa831884f735

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

15 décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : C N° RG : 19/01635 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64379e3d9477fe04f5cc6629

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

le 24 Avril 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris RG n° 13/05833 APPELANT Monsieur [F] [B] [E] Foyer [4], [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616290c9e498f0b428bb831d

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

comparant et non représenté Me [W] [P] - Mandataire Ad'hoc de la SARL KNB SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] non représentée Monsieur [J] [K] [Adresse 5] [Localité 5] représenté par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91924

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Richelieu 75002 PARIS défaillante Société BANQUE DU GROUPE CASINO-LASER COFINOGA Prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant et domicilié ès qualité audit siège 106-108 Av JF KENNEDY

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8866d9e13277d6e3793

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

BATI CONSTRUCTION) 8, rue Paul Louis Courrier 2ème étage 11100 NARBONNE ni comparante, ni représentée Monsieur [X] [S] né le 30 Décembre 1977 à Oran de nationalité Algérienne 33, Boulevard Kenedy

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

677e1629dbb9bd42de09fb1c

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

d'un revenu exceptionnel tout en continuant à ne pas régler son loyer, - en s'étant rendue dans un restaurant à plusieurs reprises, - en s'étant rendue régulièrement dans un bureau de tabac nommé Kennedy

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721836228a02057de673f4

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

HOLDING JASP 1, dont le siège social est situé 44 avenue JF Kennedy - 1855 LUXEMBOURG Représentée par la SCP VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CA

1re Chambre A

61625c98d64a6b1f51487748

Appel

25 février 2014

25 février 2014

l'impossibilité manifeste de l'épouse de les rembourser ; Attendu que le montant de 840 000 F, soit 125 400 €, perçu, selon le rapport d'expertise judiciaire, sur le prix de la maison de la corniche Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd8617b

Appel

4 juin 2002

4 juin 2002

Nature de la décision : Contradictoire Décision : REJET DEMANDEUR AU RECOURS : GROUPEMENT D'INTÉRÊT ECONOMIQUE SPORT LIBRE pris en la personne de son président ayant son siège 116, av. du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86998

Appel

30 juin 2003

30 juin 2003

Septembre 2001 D'une part, ET : CAISSE REGIONALE de CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions au siège 11 boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f1bd3db21cbdd89a0e

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

représentées par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Catherine NOUVELLON-ROUZIES, avocat au barreau d'EVRY INTIMÉS Monsieur Nidal Z... 213 boulevard John Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b8

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Kennedy BP 50139 33696 MERIGNAC CEDEX non comparant ni représenté, COVEFI- MONABANQ SURENDETTEMENT 1 rue du Molinel 59448 WASQUEHAL CEDEX non comparant ni représenté, AXA BANQUE FINANCEMENT

Source officielle

Page 13 sur 18

← PrécédentSuivant →