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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e6
12 février 2008
12 février 2008
conclusions du 2 avril 2007, auxquelles il est fait référence par application de l'article 455 du même code, la société appelante expose qu'elle utilise le " bâtiment-relais ", à usage de stockage, magasins
Source officielle17e Chambre
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9 septembre 2014
9 septembre 2014
Martine ROS, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907b7
17 juin 2013
17 juin 2013
Début 2010 la Société TOTEM COMMUNICATION envisageait le lancement de deux autres magazines, « L'HOMME CREOLE », consacré à l'homme et, « BIEN-ÊTRE CREOLE », consacré au bien-être, ces magazines concurrençant
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b79f34dc79f9f0614f48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 1er septembre 2017, il devenait responsable de magasin, catégorie agent de maîtrise. Il était placé en chômage partiel ou en congés du 23 mars au 11 mai 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535e
15 février 2001
15 février 2001
parisien, en septembre 1998, la société GOLF'US a eu recours à une campagne publicitaire constituée notamment d'annonces dans les magazines spécialisés GOLF EUROPEEN et GOLF MAGAZINE ; que le concept
Source officielleChambre Sociale
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6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ainsi : - Mme [J] [C], étudiante, atteste le 27 octobre 2020, que 'Monsieur [L] [I] me transmettait par mail ou en main propre les fiches d'intervention de réparation de machine à bois des sous-traitants
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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17 mai 2016
17 mai 2016
La société ZARA HOME exploite un réseau de magasins de distribution spécialisé dans la décoration d'intérieure et disposait, à l'époque des faits, d'une quinzaine de magasins en France dont 3 à [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9486d9e13277d6e390a
20 avril 2022
20 avril 2022
Elle édite des magazines consacrés à l'automobile (Land Mag, Boost, German Cars Magazine et Torque). M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3cd
3 avril 2012
3 avril 2012
gauche déclarés par Mme X... étaient " en rapport direct avec des travaux comportant de façon habituelle notamment des mouvements répétés et prolongés d'extension des poignets et de préhension de la main
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386a
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Valérie Y... ÉPOUSE X...divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8571c
16 mai 2001
16 mai 2001
LE GRAND MAGASIN anciennement LTA SA - société de droit belge prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 191 route Nationale n° 5 6041 GOSSELIES - Belgique représentée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd85896
16 mai 2001
16 mai 2001
LE GRAND MAGASIN anciennement LTA SA - société de droit belge prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 191 route Nationale n° 5 6041 GOSSELIES - Belgique représentée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8592c
16 mai 2001
16 mai 2001
LE GRAND MAGASIN anciennement LTA SA - société de droit belge prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 191 route Nationale n° 5 6041 GOSSELIES - Belgique représentée par Maître
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02466_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Un mémoire en observations a été présenté pour la société Le Cro Magnon le 30 octobre 2023.
Source officielleChambre 2-4
69fad897cdc6046d47c0ec20
5 mai 2026
5 mai 2026
[I] [A] [O] [O] [B] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 1-7
6a1fc0fecdc6046d47ea44d3
2 juin 2026
2 juin 2026
KLEPIERRE GRAND LITTORAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-3
633fc2aee633183e2ee17783
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdcc2328290d02dc0befdc8
31 octobre 2018
31 octobre 2018
une société dénommée Millau Telcom, laquelle a souscrit, les 25 octobre 1999 et 22 juin 2009, deux contrats successifs de partenariat avec la société française du radiotéléphone (SFR) pour gérer un magasin
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9892bb30be47967c2d0fc
15 janvier 2020
15 janvier 2020
des magasins situés à [Localité 6] et à [Localité 5].
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fd9b8b066fcf8ae94eb9674
5 décembre 2019
5 décembre 2019
à distance par le service SVP ne permet pas de s'immiscer dans la gestion d'un magasin car une caisse n'a pas les logiciels et programmes nécessaires à la gestion d'un magasin (notamment l'outil GOLD)
Source officiellePage 13 sur 982
MAGNIN T.P
31/07/2026
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MAGNIN RENOVATION
31/07/2026
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Société des Docteurs Vétérinaires REMER & MAGNIN
30/07/2026
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MAGNIN, Clémence, Barbara, Marie, CHARLEUX MAGNIN
30/07/2026
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SAS MAGNIN
28/07/2026
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