Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL02056_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par ailleurs, les margelles de la piscine se sont totalement déformées sous l'effet de la déstabilisation de la piscine.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03621_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
leur impartialité ; aucun autre témoin n'a constaté la présence de la margelle sur les jambes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad40
13 février 2008
13 février 2008
Catherine GIAFFERI, avocat au barreau de PARIS, toque : C107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163f36d700ef6338d41139c
2 décembre 2009
2 décembre 2009
FAITS CONSTANTS La société MACEO a pour activité la création, la fabrication et la distribution de vêtements de prêt à porter.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c061
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Me Jean-Charles JAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : J030 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935eb
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Caroline MARCEL de la SELARL CAROLINE MARCEL ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0418 Maître Jean pierre Z..., notaire demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fe
30 janvier 2013
30 janvier 2013
TAILLE) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) et de Me Adeline LE SAINT (avocat au barreau de PARIS) Me Jean-Bernard LUNEL (avocat au barreau de PARIS, toque : A0924)) INTIMES Maître Marielle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e719
31 octobre 2011
31 octobre 2011
RG N : 10/ 01653 AFFAIRE : Dominique Marcel X... C/ COMMUNE DE L'EGLISE AUX BOIS P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88163
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 02/07422 SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES SHAM C/ Mme Marcelle X... épouse Y... Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60372909278603040f1d6524
28 mai 2015
28 mai 2015
de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Bruno CHAUSSADE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2132 INTIMÉS Monsieur [N] [V] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b16
5 mars 1999
5 mars 1999
Devant ce tribunal, Madame Jacqueline DURNERIN a soulevé la nullité du constat de la société DYMANT, comme ayant été établi par Maître Marc DYMANT, alors que c'est Maître Marcel DYMANT qui avait été désigné
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a90
28 février 2017
28 février 2017
Jaki Marcel X... SARL S.F.R.O SCI 12 RUE ROGER VERCEL C/ M. Laurent Y... Mme Elisabeth Z... épouse A... Melle B... Mme Marie B... M. Joël B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b5
22 mars 2011
22 mars 2011
Leclerc Le supermarché situé rue de Maubeuge Le supermarché situé rue Monge Le supermarché situé rue de la Procession Le supermarché situé rue de Seine Le supermarché situé boulevard Saint Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Marc François Emile YYY... né le [...] À Houdain de nationalité française [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88041
16 février 2006
16 février 2006
No 05/04993 AFFAIRE : Jean-Paul François Marcel X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235f
5 mai 2015
5 mai 2015
Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 14 Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00381 ARRÊT DU 05 Mai 2015 APPELANTE : Madame Marcelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162dcfecadecb9ef7c7e05e
1 juin 2011
1 juin 2011
toque : J 010, substituant Me Simon CHRISTIAEN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c6
28 juin 2007
28 juin 2007
en la personne de ses représentants légaux Station d'Epuration La Pioline 13290 LES MILLES SOCIÉTÉ COMPAGNIE FERMIERE DE SERVICES PUBLIC prise en la personne de ses représentants légaux 3, rue Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b20eefc4cf860008dff590
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de MELUN - RG n° 22/04856 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163c2c31a5f0a71dc3c91e1
9 juillet 2010
9 juillet 2010
COQUENTIN, Substitut Général ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officiellePage 13 sur 65