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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
63b54713c9018405dfcaadfc
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Figurent sur ce plan les canalisations des eaux de pluie, des eaux usées, des regards, des puits collecteurs, mais aucune canalisation amenant toutes ces eaux vers le réseau public du chemin Cambracq.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab7
20 octobre 2008
20 octobre 2008
La société SOPAFISA ayant rapidement fait défaut dans le remboursement son emprunt, la garantie consentie par Marcelle Z... a été mobilisée.
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8b
22 novembre 2005
22 novembre 2005
SA SICP MARCEL FAURE POZZOLI SNC SOCIETE NOUVELLE EGET Cie d'assurances GAN Compagnie AXA ASSURANCES IARD Société HDI VAG COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 22 Novembre 2005 APPELANTES
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa49
29 février 2008
29 février 2008
Michel et de Z...Marcelle Dirigeant de société Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c556
16 septembre 2008
16 septembre 2008
COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 16 / 09 / 2008 Dossier : 07 / 00052 Nature affaire : Revendication d'un bien immobilier Affaire : Claude X..., Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7cf
9 novembre 2011
9 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Monsieur Michel Jacques Marcel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87756
15 mars 2005
15 mars 2005
Un nouveau commandement a été signifié aux époux Marcel Y... le 12 mai 1999 alors que Monsieur Marcel Y... est décédé le 26 novembre 1992.
Source officielle2ème Chambre
64a50cedb8594705dbfccc11
4 juillet 2023
4 juillet 2023
RIPEAU MARTEL S.C.I. DU P.E.R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
A..., à savoir, Alicia X..., née le 11 novembre 1985, Marc-André X..., né le 12 février 1990 et Anne X..., née le 3 juillet 1991, - son fils issu de son mariage avec Mme Marielle Y..., Jean Roch X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd8961e
3 octobre 2007
3 octobre 2007
du Président Wilson 93214 LA PLAINE CEDEX défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd3d
22 octobre 2008
22 octobre 2008
ARRÊT : - réputé contradictoire -prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président -signé par Monsieur Marcel FOULON, Président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, Greffier présent lors
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af40
31 janvier 2008
31 janvier 2008
00233 COUR D'APPEL DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 31 JANVIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 14 Novembre 2006 APPELANTS : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d50
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Marcel X... et Mme Rolande Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91079
3 février 2014
3 février 2014
Mathieu Marcel Y... R. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec25
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Monsieur Michel X...et son épouse née Marcelle C...ont acquis dans le même immeuble le lot no 141, par acte authentique du 13 juin 1978.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182f
23 juin 2014
23 juin 2014
RG N : 13/ 01045 AFFAIRE : Mme Mariel X... C/ M. Thomas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85011
9 octobre 2000
9 octobre 2000
AMBULANCES MANCELLES Jugement du T.G.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e2f
29 avril 2004
29 avril 2004
DU 29 Avril 2004 ------------------------- D.N/S.B Marcel X... Y.../ Maria Z... Aide juridictionnelle RG N : 03/00724 - A R R E Z... N!
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
assistée de Me Blandine C..., avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8b2
25 août 2011
25 août 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 25 Août 2011 APPELANTE : Madame Marcelle X...
Source officiellePage 13 sur 106