CAUSE 1 ) Monsieur Jacques Z... 56, rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 PARIS 2°) Monsieur Jean-Marie A... 17, rue Paul Vaillant Couturier 92140 CLAMART 3°) Madame Florence B... 12 bis rue Achille Martinet

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 14 MARS 2005 APPELANTE : Madame Charlotte X... représentée par Me Philippe ROUSSELIN JABOULAY, avocat au barreau de LYON (T.869) substitué par Me MARTINET

ressort des pièces du dossier et notamment du rapport de présentation et du plan d'aménagement et de développement durable que si la commune a fait le choix de valoriser la zone d'activité économique du Martoulet

1] - RG n° 16/18314 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

PARIS - RG n° 16/18314 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Localité 1] - RG n° 22/09686 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

 es èces de a illons, deux es èces de batraciens, une es èce de re tile, la couleuvre à collier, es èce rotégée  ar l’arrêté du 23 avril 2007, 42 es èces d’oiseaux dont quatre, l’aigle royal, le martinet

CLERMONT-FERRAND, Me Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 12 AVRIL 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : SARL X... dont le siège social est Le Martinet

BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 5] N° SIREN : 662 042 449 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MARTINET

. ; qu'il s'est seulement référé aux niveaux de bruit retenus prévisionnellement pour les types d'activités exercées dans le garage (scie circulaire, ponçage, meulage, martelage) ; que toutefois, l'expert

Cour : Jugement du 11 Août 2016 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 14/00473 APPELANTE SELARL CHIRURGIENS DENTISTES D.L.T [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Julien MARTINET

par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section RG n° 08/13244 APPELANT Monsieur [Z] [W] [W] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Yvon MARTINET

DU SANG EFS [Adresse 1] [Localité 11] Rep/assistant : Me Régine DE MONCUIT-SAINT HILAIRE, avocat postulant (SELARL AB LITIS - DE MONCUIT SAINT HILAIRE - PELOIS - VICQUELIN) Rep/assistant : Me MARTINET

Par jugement du 18 mai 1999, le tribunal a : - dit que le mur séparant le fonds X... du fonds MARTINET-RICHERD est la propriété privative de Maurice X..., - condamné solidairement Gilles Y... et

SA NATIXIS, représentée par son président en exercice et tous représentants légaux, [Adresse 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Julien MARTINET

L 89 INTIMÉ ET APPELANT INCIDENT Monsieur [Y] [L] [Adresse 4] [Localité 9] CALIFORNIE USA représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Barberine MARTINET

Lors d'une visite du 22 mai 2017, le médecin du travail a rendu l'avis suivant : « prévoir si besoin de poursuivre à mi-temps thérapeutique avec l'aide d'un tâcheron pour les travaux de martelage ou avec

APPELANTS Monsieur [S] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assisté de Me Barberine MARTINET