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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-7
6870a4b705f84751fcf0f581
10 juillet 2025
10 juillet 2025
AGEFIM Représentant : Me Joëlle HELOU-MICHEL, avocat au barreau de GRASSE S.D.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92865
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No46 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 00043 15 octobre 2015CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e7
19 mars 2014
19 mars 2014
L'ordonnance précise notamment : - que monsieur Michel Y... a été désigné en qualité d'expert le 25/ 10/ 2012, - que monsieur Michel Y... a justifié la fin de sa mission en déposant son rapport, - que
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bed8
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Mme Michèle X... épouse Y... et Me Fernande Z... ont été convoquées à l'audience du 24 juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af2f
6 avril 2007
6 avril 2007
N 7O Rue des Pêcheurs ... 97441 STE SUZANNE Représentant : Me Michèle B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15b
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Vu l'appel interjeté par la SCI MICHEL ET ROUX suivant déclaration au greffe du 1er février 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a510
26 février 2007
26 février 2007
Michel Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdc8
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Michel X... ; que le solde n'était plus que de 9 609 F CFP au 1er septembre 2003 ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7df
4 septembre 2007
4 septembre 2007
activité en août 1998, Michel Y... n'établissait pas avoir fait la moindre démarche pour engager un salarié.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea94
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu l'assignation en intervention forcée devant la Cour délivrée le 29 novembre 2010 à la personne de Madame Blanche X...à la requête de Monsieur Michel X....
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858ea
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Marie-Françoise X... a saisi le conseil de prud'hommes d'EPERNAY de diverses demandes liées à l'exécution de son contrat de travail à l'encontre de son employeur Michèle KAIQUE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91622
22 mai 2014
22 mai 2014
Michel X... Attendu que devant les premiers juges, Monsieur Michel X... a poursuivi la nullité de l'ordonnance du 13 juillet 2012 autorisant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a85b
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Jean Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1eb
12 juin 2008
12 juin 2008
P. des justificatifs du montant de sa demande indemnitaire et des honoraires qui lui resteraient dus, Vu les conclusions récapitulatives déposées le 4 avril 2008 par Monsieur Luc Y... et Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c433
11 avril 2008
11 avril 2008
MICHEL X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89444
12 juillet 2007
12 juillet 2007
Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Michelle FONTAINE, Présidente, et par Mickaela NIUMELE, Greffier, présent lors de la remise au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac07
5 février 2008
5 février 2008
GL / LC SA DYN'AERO C / Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921e6
26 mars 2015
26 mars 2015
A la suite d'une demande de régularisation du timbre fiscal de 150 ¿ adressée le 23 juin 2014 à Mme Michèle X...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd85e0b6577130f0bb53d0
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MARS 2015 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 14/02537 APPELANTE : Madame Michèle
Source officiellePage 13 sur 856