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1 128 résultats pour « Odile VALETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

64cc95340fec5dd96933f9b9

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd77d6cdc6046d470378cf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Sur la dépréciation de la valeur du véhicule et les frais de crédit M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653b5898502b828318c4e23d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

5fd9a1e8999b0c94f4f6d7d1

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle EVRARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Odile GREVIN, président de chambre Djamela CHERFI, conseiller Marc MENET, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

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CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87745

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Francis Z... 49 ROUTE DU CLOS DU BOIS 50220 PRECEY N'ayant constitué avoué assigné à personne Madame Odile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a13

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame MARZI Odile CONSEILLER : Madame ROUVIERE Marie-Josèphe CONSEILLER : Monsieur LATAPIE Gilles GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Jacqueline BALDI, Greffier

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e94

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

.-74320 SEVRIER représentée par Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE Madame Odile Y... épouse E...

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6451facf48616ed0f8cd4ede

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Me Emilie CHRISTIAN substituant Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 21 DEBATS : A l'audience publique du 14 Février 2023 devant Mme Odile

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63b7cc8b6b63637c907b78ce

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise

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CA

4e Chambre B

6162678612fe6a3e85a6c843

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

2e chambre 2e section

60367fb75b95b223579652d0

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

estime être un intermédiaire entre les différentes valeurs fournies par son époux ».

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

631834260876004f131a5e4e

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[L], a évalué l'ensemble immobilier situé à [Localité 10] à 210.000 euros et sa valeur locative à 982,35 euros.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6448c0775ca6d8d0f8ef67ad

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD Conseillère, et Mme Cybèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e123

Appel

26 février 2010

26 février 2010

X... ... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Erick VALERE 108, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Jean-Joseph X... ... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Erick VALERE

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CA

1ère Chambre

616307ff5a67331bacec3c65

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, entendu en son rapport Madame Odile

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CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b424

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame ROUVIERE Marie- Josèphe CONSEILLER : Madame Christine SOUCIET CONSEILLER : Madame LEGRAND Odile 2 GREFFIER D'AUDIENCE : Madame

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CA

4e Chambre B

616263c210de15342de147c2

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd8521b

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

Il mentionne que les "photos et textes" sont de Odile A... et la "conception éditoriale et graphique" de Philippe X...

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CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85324

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

Il mentionne que les "photos et textes" sont de Odile A... et la "conception éditoriale et graphique" de Philippe X...

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CA

REFERES 1ER PP

64acf39203c09105db6c041c

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

ORDONNANCE N° du 10 Juillet 2023 A l'audience publique des référés tenue le 08 Juin 2023 par Mme Odile GREVIN, Président de chambre délégué par ordonnance de Mme la Première Présidente

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