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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db55
6 avril 2011
No 10/ 03025 AFFAIRE : Olivier X...
6253cbe6bd3db21cbdd8e90d
14 septembre 2011
No 10/05420 AFFAIRE : Olivier X...
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Yohan Xc/Maître Olivier Y
6253cd5dbd3db21cbdd9312f
7 avril 2016
c/ Maître Olivier Y...
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
Marc-Olivier B... à payer à M. Pierre L..., Mme Carmen M..., son épouse, et M.
5ème Chambre
6788a22db815c30a4df70b7e
15 janvier 2025
de Commerce de NANCY en date du 29 mai 2024 RG 41522143 ORDONNANCE DE CADUCITÉ /2025 RG N° : N° RG 24/01121 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FL3W APPELANT(S) : Monsieur [G] [L] Représentant : Me Olivier
6253c8d3bd3db21cbdd865ed
18 juin 2002
DEUX MILLE DEUX LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont le teneur suit : dans la cause 00/00712 - Chambre commerciale (M.J.B/E.M.) opposant : APPELANTS LA SCI LES OLIVIERS
6253cd44bd3db21cbdd92cfa
12 janvier 2016
C/ Me Marc-Olivier Y...
6253ccabbd3db21cbdd90e30
18 décembre 2013
Olivier X...
Chambre civile 1-3
697c4c7ecdc6046d47370519
29 janvier 2026
civile, - condamner également la société l'Olivier Assurances aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Hervé Kerouredan, - débouter la société l'Olivier Assurances de toutes ses demandes,
1ère Chambre
6035624ebe0f278a1a0a3b6d
3 mai 2016
Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Février 2016
6253ca43bd3db21cbdd8a835
12 décembre 2007
DIRECTION R2GIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) DE MARSEILLE 23-25 Rue Borde 13285 MARSEILLE CEDEX non comparant, non représenté, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Olivier
6253cbadbd3db21cbdd8dfdc
1 juin 2011
Cet état des lieux a été réalisé le 15 janvier 2009 en l'absence de Monsieur Olivier Y...et son épouse Madame Caroline C....
6253ccd8bd3db21cbdd9176a
11 juin 2014
l'article 700 du code de procédure civile, condamné Olivier X... aux dépens.
6253cd41bd3db21cbdd92c86
17 décembre 2015
Olivier X..., Les parents sont séparés, les enfants résident avec leur mère. Les relations de Mme Evelyne Y...et M. Olivier X...sont très conflictuelles.
6253cd71bd3db21cbdd935fe
19 octobre 2016
6253c8a9bd3db21cbdd85e47
15 novembre 2001
Olivier, Maître MAES, ès-qualités. Jugement du C.P.H. LE MANS du 20 Janvier 2000.
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20 janvier 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 04849 Ordonnance (No 10/ 00605) rendue le 30 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Olivier
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
Olivier X... n'ont pas comparu.
6253cd8dbd3db21cbdd93a5a
25 octobre 2016
- Condamne le syndicat des copropriétaires de la résidence LA BAIE DES OLIVIERS III aux dépens de l'instance.
1re chambre 1re section
5fddd6c57e17647af4f2e4ef
20 juillet 2018
. - Mandataire liquidateur de la SARL LES OLIVIERS C/ Philippe Y... Z...
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