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261 résultats pour « Parny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

5fdb433a5a1eaf2115ec0b39

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

légitimés par les prélèvements constatés au vu de relevés bancaires produits (pièces n°9 à n°29 de l'intimé) ; Attendu que [Q] [E] [D] produit une facture en date du 5 janvier 2015, éditée par la SAS PANY

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP VALLEROTONDA & associés, avocat au barreau de LYON représentée par Me GENIN-BOURGEOIS, avocat Madame Marcelle II... ... 71600 PARAY

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895b9cdc6046d47bc1413

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

negotiable sea waybill », mentionnant en qualité de « shipper » la société Bolloré comme agent de la société TSL, et la société Bolloré Logistics Singapore en qualités de « consignee » et de « notify party

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CA

Chambre sociale 4-3

6785fd9ae1c1941b1ee98021

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En dernière page de cette évaluation, la salariée ne formule aucun reproche relativement à sa charge de travail et indique simplement : « l'année 2017 a été une année intense suite à la fermeture de Parly

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

68f8669bcb86fa851c25cc11

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Unless the concerned foreign investor and the Republic of Kosovo agree otherwise in writing, any arbitration under the present law shall be held in an EU member country that is also a party to the New

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fde63b678c5683de0fd6a2c

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

validité d'une vente intervenue le 23 janvier 2012, par laquelle la société mère de SPLASH TOYS, Holding Financière Normande, avait cédé à X..., pour 1 euro, les droits de licence sur un jeu Barbecue Party

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdbdd1c1a0e61bc507b5124

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

Mme [S] produit un document justifiant que la date d'ouverture du magasin a été repoussée pour des questions de chantier et de travaux et par ailleurs, justifie de ses actions par des 'job party' pour

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Pôle 6 - Chambre 7

6035fdf9656c90632dc3fcbd

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Citons pour exemples non exhaustifs les expressions « en chair et en os, enfin si on peut dire ça (...) », ou « t'aurais pu nous réunir autour d'une couscous part y ou d'une nem party (...) », parlant

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6e chambre

615e0e2cc25a97f0381f52fa

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

à : Me Sébastien REGNAULT Me Michel JOURDAN Copies certifiées conformes délivrées à : SA TOTAL MARKETING SERVICES anciennement dénommée TOTAL RAFFINAGE MARKETING Chrystèle Micheline PARSY

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CA

1re chambre civile

694539d575782d5f06b72086

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

dans son inscription d'hypothèque conventionnelle publiée le 09 janvier 2009, volume 2009 V 14, pour sûreté de la somme de 60 400 euros en principal et 12 080 euros en accessoires, en l'étude de la SCP PARRY-AVRIL

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

63c79ba9da31367c908eb775

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Notices Any notice, demand, consent, waiver or other communication required, given or made under this Agreement (a 'Notice') shall be made in writing, signed on behalf of the Party from which it originates

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CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d89c02507c9078dd7a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPOSE DU LITIGE': Le 18 juin 2018, un rassemblement dénommé «'grève party'» a été organisé sur le quai A de la gare de [Localité 7], à partir de 20 heures, par le syndicat des travailleurs(es) du rail

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2ème Chambre

642d14e5cb8fa004f57da38b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

la prestation d'un service d'investissement ou avec la gestion d'OPCVM » dans la mesure où cette prestation est assurée par la société HMG, -qu'il est indifférent que la société INVESTEAM soit Third Party

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Pôle 5 - Chambre 11

679481520175ed452fca58de

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le règlement officiel e-Ligue 1 précise en introduction que « L'e-sport désigne la pratique sur internet ou en lan-party d'un jeu vidéo obligatoirement multi-joueurs par le biais d'un ordinateur et de

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CHAMBRE SOCIALE A

6866137827f49a37ec714e20

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avec période de souplesse pour accroissement temporaire d'activité du au démarrage de chantier - renfort des équipes ; contrat du 11 décembre 2017 pour des travaux de coffrage sur le chantier 551 Ex Party

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Pôle 2 - Chambre 2

5fde64e9e110643f994e7ed7

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

. *************** Au cours d'une intervention chirurgicale se déroulant le 22 novembre 2006 à la Clinique de Parly II au Chesnay, M.

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Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c3a

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Le contrat intitulé 'three-party coproduction contract' du 13 septembre 1985 auxquel sont parties les sociétés Constantin, Cristaldifilm et TF1 Droits Audiovisuels est rédigé en langue anglaise et seule

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Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da7

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

Citroùn 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société BEBE CITRON exerçant sous l'enseigne COTTON PARTY

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Pôle 5 - Chambre 10

68e894a5d8f6cc6d55dd3f82

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le bon de livraison adressé par NS Parner à la société Luxbail mentionne également ces trois combinés plus un élément dénommé « Poste 4039 Digital » et un autre « Gigaset E 409 ».

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CA

4e Chambre A

6034f911e1304d26c30bcc77

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Securities comme agent garant, chargé d'inscrire une sûreté sur le terrain en tant que chef de file du pool bancaire, ce que la SCI Jasmin, ayant le même gérant que la société emprunteuse, la société Doms Parners

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