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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
63660b3abb0cef7f742792c0
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[U] et l'EARL des Alouettes à procéder à la réalisation d'un forage sur la parcelle section D [Cadastre 5], commune de [Localité 12], avec mise en place d'un système d'irrigation sur toutes les parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92460
23 avril 2015
23 avril 2015
CHARENTE C/ Cécile X..., Maryline Y..., Valérie Z..., Véronique A..., Marie-Frédérique B..., Isabelle C..., Armelle D..., Stéphanie E..., Anne-Sophie F..., Françoise G..., Brice H..., Béatrice
Source officielleRétentions
660e43120740db0008fa944b
3 avril 2024
3 avril 2024
[Localité 4] ( TUNISIE ) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Pascal
Source officielleChambre Civile
64f8166b0a9accd9695a4307
4 septembre 2023
4 septembre 2023
de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat au barreau d'ORLEANS Madame [R] [U], tuteur de Madame [G] [D] veuve [L], désignée par décision du 22 novembre 2022( RG17/A/00265 ) du juge
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162f3c924fee0dd3d006112
22 février 2012
22 février 2012
Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE - RG n° 10/01265 APPELANTE Madame [B] [R] veuve [H] née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 9] (57) [Adresse 8] [Localité 7] assistée de Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90590
16 avril 2013
16 avril 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par M Stéphane CANTERO, substitut général, GREFFIER : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02543_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
S'agissant du classement en zone Nt d'une partie de l'île de Berder : 10.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00744_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Enfin, s'il ressort des constatations de la DDTM que, sur les parcelles AH 110 et AH 111, les berges et le lit sont différenciés, sableux en berges et sablo/tourbeux en fond de lit, il résulte de l'expertise
Source officielle4ème Chambre
68709b83123db6632de3172e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [N] [Z] né le 03 Juin 1977 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Pascal MOMMEE de l'ASSOCIATION CABINET MOMMÉE-PRÉVOST, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff94
30 novembre 2012
30 novembre 2012
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e9
22 février 2013
22 février 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01655_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
demandé au tribunal administratif de la Martinique, d'une part, d'annuler la décision du 2 juillet 2020 par laquelle le préfet de la Martinique a rejeté comme irrecevable sa demande de cession de la parcelle
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02203_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Mme A est propriétaire des parcelles cadastrées , situées , sur le territoire de la commune de Pleumeur-Bodou (Côtes d'Armor). Sa maison d'habitation est implantée sur la parcelle .
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02335_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Il soutient que le projet litigieux n'emporte aucun changement de destination de la bergerie qui en est l'objet et est conforme aux dispositions du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Bauduen
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00605_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
seraient fragilisés du fait du pacage de ses animaux sur ces parcelles.
Source officielleChambre Commerciale
6878841063001e49f9f26a55
16 juillet 2025
16 juillet 2025
30 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 2023002847 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline BERGER
Source officielle1ère Chambre
6272197a228a02057de67667
3 mai 2022
3 mai 2022
Ils soutiennent que cette parcelle n'a jamais pu servir de voie de passage entre les deux voies communales n° 19 et n°20 ni que les habitants l'auraient utilisée pour se rendre à la fontaine de l'[Localité
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00965_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
tenue le 27 janvier 2023, il a été envisagé de créer une canalisation d'une longueur d'environ 420 mètres, avec constitution d'une servitude sur leur propriété, et la reconstitution des 60 mètres de berges
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f90
1 décembre 2003
1 décembre 2003
lui appartenant situées sur la commune DES ANGLES (Gard) et cadastrées n° 128-129-130 et 131 de la section Z... 2, à un droit de passage avec la passage situé sur les parcelles appartenant à Madame Evelyne
Source officielleChambre de la Proximité
6711fafd7603bf88a1884bd3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[A] [J] bénéficiait en conséquence de l'usufruit total sur les parcelles faisant l'objet du contrat de bail signé le 12 septembre 2019 entre Mme [R] [J] et le Gaec [J].
Source officiellePage 13 sur 82
Ma P'tite Fabrique à Nature, BERTETTO, Laure, Olivia, Pascale
28/03/2021
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MB MANUFACTURING, BERTET, Pascale, VOUTAT
Action sous seing privé en date du 12/12/2018 enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement de Grenoble le 26/12/2018, Dossier 2018 36286 référence 2018 A 02503 Adresse de l'ancien propriétaire : 61 Rue DE LYON 38480 PONT DE BEAUVOISIN. Adresse du nouveau propriétaire : 49 Rue du Pont Noir 38120 SAINT-EGREVE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
03/02/2019
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IDEKADO, BERTET, Pascale, VOUTAT
17/01/2019
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IDEKADO, BERTET, Pascale, VOUTAT
25/03/2011
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