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2 944 résultats pour « Pedamon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf268

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0c2413a8b69b32bf280

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64d32c93ab0b21d969c834b3

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Elle peut aussi mettre en évidence une progression professionnelle par enrichissement des compétences pédagogiques fondamentales, sans changement de catégorie dans la grille de classification.

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b6a853827c9026d300

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

servirait d'outil pédagogique et qu'un outil pédagogique, constitué par des vidéos mises en ligne sur 'You Tube' à destination de tous les enseignants, a été élaboré consécutivement à cette réunion pédagogique

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

651fa56ec601f0831899179d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Dans ce cadre, la classification de l'emploi de technicien niveau D2 est ainsi définie: ' - Compétences pédagogiques fondamentales ( faire acquérir des savoirs inscrits dans une progression pédagogique

Source officielle
CA

19e chambre

615e0e1dc25a97f0381f5256

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Cette réalité, qui est certes un héritage du passé, est sûrement regrettable : la fonction documentaire et de ressource ayant, pour un mouvement comme le nôtre, à être référée à la pédagogie; mais cette

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01991_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

C devant la cour les 31 mai et 3 juin 2025, que l'inspecteur pédagogique régional aurait tenu des propos ou adopté un comportement qui auraient dépassé l'exercice normal du pouvoir hiérarchique.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6536c7633dcd15b3c0a

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

des dossiers administratifs la pédagogie : agréments certifications etc...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60364e3731baceaf75cd1e1b

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

et à 432 heures annuelles de face-à-face pédagogique dans la section BTS PHOTO '.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03046_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

précédé d'une évaluation défavorable de la commission scientifique indépendante, l'Agence nationale du développement personnel continu lui est redevable de la participation financière pour frais pédagogiques

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fc1fb4cdc6046d47e0bc9d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

recrutement destinées aux entreprises, à compter du 11 juillet 2022, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, comportant une période d'essai de trois mois, en qualité de responsable pédagogique

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01160_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

précisé en annexe du référentiel d’évaluation des certificats complémentaires de spécialisation ECSR, le centre met à disposition du candidat « un élève conducteur détenteur des supports de suivi pédagogique

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03157_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Ayant fait état, lors de son inscription, de ce qu'elle était atteinte d'un trouble bipolaire, elle s'est rapprochée de l'équipe pédagogique de l'école afin de bénéficier des aménagements nécessaires à

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00175_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

A l'issue des examens, elle a obtenu une moyenne totale de 13,4/20, mais cependant une note éliminatoire de 8,6/20 à l'épreuve de " pratique pédagogique ".

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CA

Chambre Sociale

669a01a5bf9da27f384b0e0c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

- De ne pas effectuer des entretiens individuels lors des rattrapages conformément au dossier pédagogique - De s'interroger encore sur la nécessité de préparer les dossiers d'intervention avant le

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e2dc25a97f0381f5306

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

pour respecter les règles de sécurité mises en place au sein de la société, des rappels à l'obligation pour l'intervenant de faire signer par les stagiaires les feuilles d'émargement, des fiches pédagogiques

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CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cf7

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

M Y...prétend que l'élaboration du projet pédagogique incombe au conseil d'administration de l'association et au coordinateur pédagogique tandis que l'association soutient que M Y...avait en charge l'établissement

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CA

19e chambre

627ca8e14781dc057dee7dc3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[R] qui réunissait les deux fonctions de directeur pédagogique et de professeur d'économie n'a pas été repris par le cessionnaire et a été supprimé et que l'obligation de reclassement interne et externe

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CAA

7ème chambre

DCA_23PA01439_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

.- Les cent huit heures annuelles mentionnées au 2° de l'article 1er sont réparties de la manière suivante : / 1° Trente-six heures consacrées à des activités pédagogiques complémentaires organisées

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CA

3e chambre sociale

6440d800e704a005d1ed700d

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

l'étude des sons, que son évolution été entravée par son incapacité à accepter de nouveaux supports d'apprentissage, refusant de travailler sur la lecture des mots, sur l'écriture scripte, l'équipe pédagogique

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