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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c731
12 juin 2008
12 juin 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf40
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER.
Source officielle1ère Chambre
65b4b1da7ef77d000880b64b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Localité 13] Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 13] Représentés par Me Sylvie PELOIS
Source officielleChambre 1-1
69cf6a38cdc6046d47f4a496
2 avril 2026
2 avril 2026
[V] [Q] Représentant : Me David PELLETIER de la SARL EKITE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Société GRAVESON CONTROLE TECHNIQUE Représentant : Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS
Source officielle2ème Chambre
6528dfd3aaebb88318fda8a5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
LE CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Représentée par Me Quentin PELLETIER de la SELARL ASKE 3, avocat au barreau de NANTES INTIME [E] [L] -------------------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c57f
22 mai 2008
22 mai 2008
Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Monsieur Michel CABARET, Conseiller Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade10f575634f1371edb7
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La Peronnière [Localité 1] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 assisté de Me Mathieu SASTRE, AEDES
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64759
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/07/2024 Me François-xavier PELLETIER la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SARL ARCOLE ARRÊT du : 9 JUILLET 2024
Source officielleChambre civile et com.
679089a6a212a19f662df6e6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ARRET N° du 21 janvier 2025 N° RG 23/01870 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FNLI [F] c/ [I] [L] Formule exécutoire le : à : la SELARL PELLETIER ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielle4eme Chambre Section 1
6960b097cdc6046d47b7d637
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PELLETIER ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. GILLOIS-GHERA, président et par A.-C.
Source officielle4eme Chambre Section 1
697321ebcdc6046d47644b4e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
PELLETIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. GILLOIS-GHERA, président, et par A.-C.
Source officielle1ère chambre section inst
670f58574ad0d5ee7d7e5d36
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BET AUTO BP Formule exécutoire le : à : la SELARL PELLETIER ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 15 OCTOBRE 2024 APPELANTE : d'un
Source officielle4eme Chambre Section 1
69fc1e76cdc6046d47e090a4
6 mai 2026
6 mai 2026
PELLETIER, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d0
4 août 2008
4 août 2008
née le 22 Avril 1956 à NOUMEA (98800) élisant domicile chez la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES-98800 NOUMEA Profession : Journaliste représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocats
Source officielleRéférés du PP
652a308e7ed1ea8318112500
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
652a308e7ed1ea8318112502
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8bb
6 mars 2008
6 mars 2008
Signé par Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller pour la Présidente empêchée et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbce
19 juin 2008
19 juin 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b0
22 mai 2008
22 mai 2008
Signé par Madame Anne BESSON, Présidente et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab38
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. ARRÊT Contradictoire, Prononcé en audience publique le 20 Décembre 2007 par Monsieur Dominique PRONIER.
Source officiellePage 13 sur 169