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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598ef
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffière lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [R] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jacques VERDIER
Source officielle4ème Chambre Section 3
6263996881d302277d8e8cfa
15 avril 2022
15 avril 2022
L'examen clinique du médecin conseil de la caisse effectué le 17 avril 2018 rapporte une marche précautionneuse sur le bord latéral du pied [gauche], l'impossibilité de se mettre sur la pointe des pieds
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be158d0ccf000877e656
23 janvier 2024
23 janvier 2024
GANISMES NUISIBLES DU DEPARTEMENT DU CANTAL FDGDON, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Laurent VERDIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af894aac506b5d705d015
30 juillet 2025
30 juillet 2025
ADEVNA [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Philippe VERDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1680 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 2] représenté par son syndic
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02497_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par mémoire enregistré le 13 septembre 2022, la société Pierre et Vacances Développement et la SNC Aime-la-Plagne Aménagement, représentées par Me Verrier et Me Merigot de Treigny, concluent au rejet de
Source officielle17e Chambre B
603681e6575dd92527699f39
15 octobre 2015
15 octobre 2015
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6274bbea2799a9057d5dcf3b
4 mai 2022
4 mai 2022
Pendant la durée d'application de cette interdiction de concurrence et en contrepartie de son respect absolu par Madame [H] [O], la SAS Soredis Vendis Saint Quentin versera une indemnité mensuelle brute
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86246
5 mars 2002
5 mars 2002
Prud'hommes de MARMANDE en date du 14 Décembre 2000 d'une part, ET : Monsieur Jean Paul X... né le 16 Juillet 1962 à BORDEAUX (33000) 47205 SAINT PARDOUX DU BREUILH Rep/assistant : la SCP GOUZES - VERDIER
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01281_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc6
21 janvier 2014
21 janvier 2014
à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02025_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- et les observations de Me de Saint Seine, substituant Me Verdier, représentant M.M A et de Me Marani, substituant Me Coudray, représentant l'Université de Bretagne Occidentale.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67f8a8ada5ae27812390df4b
9 avril 2025
9 avril 2025
de la SCP VERDIER MARTIN, avocat au barreau de Rennes, substitué à l'audience par Me Bérénice Collet Masnicka de la SCP VERDIER MARTIN, avocat au barreau de Rennes.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f9a
15 février 2021
15 février 2021
Nous constatons des entrées d'eau au pied du talus à l'endroit où la membrane ne le recouvre plus.
Source officielleChambre 3-1
6364ba3de405357f749ea548
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Pierre CALLOCH, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bcc
22 novembre 2005
22 novembre 2005
DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI PYRENEES prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 219 avenue François Verdier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01356_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 22 décembre 2023, Mme C, représentée par Me Verdier, demande à la cour de condamner le centre hospitalier de la Côte Basque à lui verser une somme de 63 478,80 euros au
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a0ff689cdc6046d4789f897
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle ajoute que la charte de l'employé impose que les ongles soient courts et que s'ils sont vernis, ce vernis ne doit pas être écaillé, une règle qui a été rappelée dans le compte-rendu des réunions du
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996d
11 octobre 2007
11 octobre 2007
VERDE DE LISLE : C. BELIERES qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00765_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePage 13 sur 81
VERDIER, Pierre Jean
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
01/07/2026
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VERDIER, Nicolas, Jean-Pierre
25/06/2026
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VERDIER, Steven, Jean-Pierre
26/05/2026
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VERDIERE, Christophe, Pierre, Georges
25/02/2026
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VERDIER, Pierre
28/10/2025
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