en plaques de fibrociment fixées sur des fourrures bois.

E C a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler l'arrêté du 8 mars 2019 par lequel le maire de Plancher-Bas a délivré à M.

l'extension est limitée à 30 % de la surface de plancher existante.

Ils exposent également que les experts d'assurance ont aussi découvert que le plancher de M.

Pont-Saint-Martin a décidé d'exercer le droit de préemption en vue de l'acquisition des parcelles cadastrées A 900, A 901, A 902, A 1013, A 1022, A 1027, A 1068 et A 1420, situées dans le secteur de " la Planche

Aux termes de l’article R. 111-22 du même code : « La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert (…) ».

Elle leur reproche de ne pas avoir fait réaliser les réparations nécessaires, alors qu'une fuite d'eau signalée par les locataires en 2010 avait gravement endommagé le plancher.

[U] [P] a chuté, était recouvert par une planche en bois vermoulue , qui s'étant brisée sous le poids de la victime, a joué un rôle actif dans l'accident; que, par ailleurs, cette planche dissimulait la

plancher à usage d’habitation créée conformément à l’autorisation délivrée en 2010, outre la régularisation du percement de quatre fenêtres de toit.

Tâche suivie quelques fois du ferraillage du plancher : pose des panneaux de treillis soudés et barres d'acier manutentionnés à la grue.

Le plancher haut de la salle d'eau de M. [W] a été étayé par suite de son affaissement. Suivant assignation en référé du 13 novembre 2008, M.

Cette autorisation d'urbanisme a été modifiée le 14 août 2018, la surface de plancher initiale de 1 102 m² pour les logements libres étant notamment ramenée à 815 m².

si effectivement la recherche d'amiante dans les produits et matériaux de couverture n'est pas obligatoire, il n'en demeure pas moins que Monsieur X... ne pouvait pas ne pas remarquer la présence de plaques

de la toiture de leur maison, notamment dans les plaques de fibrociment en sous toiture .

insuffisante du plancher bas, - les traces d'infiltrations au niveau du seuil d'entrée, - les moisissures les salles d'eau provenant du défaut de mise en oeuvre des joints de douche, - le barreaudage

Ces dispositions sont ainsi susceptibles d'autoriser, par modifications successives, une augmentation importante de la surface de plancher des constructions existantes.

qu'une " maison de gardien ", jouxtant la villa à l'est de la parcelle, d'une surface de plancher de 40,5 m2, qui est destinée à être démolie.

existante avec un maximum de 200 m² de plancher, extensions et constructions annexes comprises et sous réserves d'une absence de changement de destination. () / 3.

Il définit les travaux nécessaires pour réaliser la transparence hydraulique : démolition des planchers du vide sanitaire et des superstructures ou bien création d'un nouveau plancher de vide sanitaire

[H] et que la flexibilité importante des planchers était apparente lors de l'acquisition et décelable par un acquéreur profane.