CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 539 résultats pour « Revolat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bec

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Maître G... quand bien même les requêrants aient été des adhérents de l'une des organisations constitutives de la CNPL, - dit que la signification de la décision sera à la charge de Maître G... s'il se révélait

Source officielle

Page 13 sur 77

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da2

Appel

9 décembre 2013

9 décembre 2013

Par conclusions en date du 8 août 2012, Madame X..., invoquant l'audition de l'enfant et faisant valoir que l'expertise psychiatrique de son compagnon ne révélait aucun trait pervers chez ce dernier, a

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02522_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

préfectorale de rejet, le ministre de l'intérieur s'est fondé sur la circonstance que le postulant avait omis, lors de la constitution de son dossier, de déclarer son enfant né le 17 octobre 2004, révélant

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01872_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Ayant estimé que cette mention révélait l'existence d'une décision implicite fixant l'Afghanistan comme pays de renvoi, il a demandé au tribunal administratif de Pau d'en prononcer l'annulation. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdada7eb31b616d3fd0cf18

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

examen approfondi des conditions d'exécution du CCMI, des manquements imputables au constructeur et des conséquences à en tirer, le constat du 30.11.2018, comme les premières diligences expertales, révélant

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bce42799a9057d5dd1a5

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Le diagnostic de l'installation intérieure d'électricité établi par la Société DUALEXPERTISES à la demande du cabinet immobilier le 07 mars 2018 révélait de nombreuses anomalies concernant la protection

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035caa4dac4c131db2445cb

Appel

25 février 2016

25 février 2016

SAS (au capital de 1.622.000€ ) et LS DISTRIBUTION (au capital de 1.000.000 € ) mais que les deux sociétés avait un passif conséquent ; que c'est ainsi que la situation nette de la société MULTIPLES révélait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d15

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

En marge de la confrontation, elle révélait qu'elle venait de faire l'objet de nouvelles menaces, à l'occasion de sa venue au Palais de Justice d'ÉVREUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d1c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

En marge de la confrontation, elle révélait qu'elle venait de faire l'objet de nouvelles menaces, à l'occasion de sa venue au Palais de Justice d'ÉVREUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d243

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

En marge de la confrontation, elle révélait qu'elle venait de faire l'objet de nouvelles menaces, à l'occasion de sa venue au Palais de Justice d'ÉVREUX.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT02223_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

, car s’il est exact qu’après une réponse erronée, elle a cité « la révolution française », c’était pour ensuite répondre à la question qui lui était posée que « c’est Charles de Gaulle qui s’était révolté

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00105_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

C fait valoir qu'il est menacé par les forces de l'ordre sri-lankaises dès lors que sa famille et lui-même ont soutenu les révoltes menées par le peuple tamoul, il n'établit ni être visé par une menace

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69fad30fcdc6046d47bfef85

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[H] pour dire l'effectivité de sa domiciliation à [Localité 2] sont insuffisants, la facture EDF faisant état d'un impayé depusi plusieurs mois et la taxe foncière révélant qu'il reste débiteur de cette

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44a2ecdc6046d472f18d9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Les 18 et 26 mars 2025, la société VDG, devenue actionnaire unique de la société PC [R], estimant que l'audit des comptes de la société effectué après son acquisition révélait des anomalies par rapport

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc139cdc6046d47ea4979

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

construction non décelables pour un profane au moment de la vente et dont la gravité était caractérisée par l'atteinte à l'habitabilité et à la pérennité de l'ouvrage ; que l'expertise judiciaire révélait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192036cdc6046d4752aabc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

que : - il a pris connaissance le 16 janvier 2024 d'un rapport d'essai réalisé le 13, concernant la cuisine dans laquelle il travaillait ; ce rapport évoquait un filtre portant le numéro 147249, révélant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a19203bcdc6046d4752ab01

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

que : - il a pris connaissance le 16 janvier 2024 d'un rapport d'essai réalisé le 13, concernant la cuisine dans laquelle il travaillait ; ce rapport évoquait un filtre portant le numéro 147249, révélant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd7784cdc6046d4703730f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

il a relevé que seules figuraient dans l'encadré des mensualités de 288,05 euros, montant qui pourrait correspondre au montant hors assurance et prestations voire hors frais alors que l'historique révélait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e2b

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

intervention du 7 décembre 2011, comme le commandait son obligation générale de conseil, effectué un contrôle des niveaux et, surtout, signalé à l'examen du carnet du véhicule le défaut d'entretien que révélait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92310

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

X... qu'il définissait n'avaient vocation à s'exercer que « pendant la durée du bilan psycho social » ce qui révélait sans équivoque le caractère provisoire de cette décision qui n'était destinée qu'à

Source officielle