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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6684eb23a0de54ff609f8194
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle ajoute que ce dernier s'est emparé en cours de procédure du chien Roméo de sorte qu'elle n'a plus en sa possession que les chiens Nina et Rose.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03399_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Rome et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8becd
4 avril 2008
4 avril 2008
Par déclaration enregistrée le 13 juillet 2006 au greffe de la Cour Madame Rose X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2011 SA CHARTIS EUROPEc/SA DAGARD
6253cbabbd3db21cbdd8df5c
27 mai 2011
27 mai 2011
Par ailleurs la SA DAGARD et CANNON FRANCE ont assigné également en référé la société ROBOR SRL, la première pour se voir allouer une provision de 858 000 € la seconde pour voir attraire ROBOR SRL en la
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Jean Jules X...et son épouse Madame Marie Rose A... sont propriétaires d'une maison sur la commune de Furiani.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d8
3 avril 2012
3 avril 2012
Y..., où vit Lilas-Rose, serait insalubre et qu'il y aurait lieu de s'interroger sur l'état psychologique de M. Y.... Ainsi, les attestations de Mme Z... et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba36
4 décembre 2007
4 décembre 2007
né le 04 Juillet 1955 à ROME (ITALIE), demeurant ...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02303_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
de la commune de Sainte-Rose doivent être rejetées.
Source officielleChambre 3-2
69005dfd2481d356bd1753ab
27 octobre 2025
27 octobre 2025
ROKKE, représenté par M. [Z] [T] es qualité de gérant Appelante M.
Source officielle2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f13b
27 avril 2023
27 avril 2023
[X] qu'elle ne la rénoverait pas ; d'ailleurs, l'aspect de la roue restituée n'était pas identique à l'aspect de la roue confiée. Il est constant que sur les quatre roues confiées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd887a1
25 août 2006
25 août 2006
Qu'il y a lieu en effet à cet égard de préciser qu'il est établi pour résulter des documents produits que, si il y a eu vente par Mme Rose H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e6
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Par déclaration au greffe en date du 3 avril 2007, François X...et Marie-Rose X...épouse I...ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e3
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Franck B... et Mme Karine C... à l'encontre de Mme Rose X..., veuve Y..., épouse Z... ; Infirme le jugement entrepris, mais seulement en ce qu'il a condamné Mme Rose X..., veuve Y..., épouse Z..., à
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01334_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par un mémoire en intervention, enregistrée le 27 août 2024, la commune du Rove, représentée par Me Rouillier, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00922_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par un arrêté du 19 février 2024, le maire de Roye a délivré à la SAS EDMP Hauts-de-France un permis de construire modificatif.
Source officielle1ère chambre civile A
6162fdf13ebbdffcbea6aa48
24 février 2011
24 février 2011
Elle a par la suite cédé la marque '[I] [X]' à la société anglaise [M] [O] Roses.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91390
31 mars 2014
31 mars 2014
Faits et procédure : Le 23 mars 2009 était conclu, entre d'une part le Collège de Sainte Rose, et d'autre part M.
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23c1a34ad1000858190b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[D] [K] mandataire liquidateur de la SARL LA ROSE [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, Assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aed
18 septembre 2007
18 septembre 2007
No 05/04562 AFFAIRE : Rose X... Y... C/ S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
67932fdd9097fd849ae8aba0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En conséquence, eu égard à sa date de conclusion, il convient de dire que le contrat de travail est soumis à la Convention de Rome du 19 juin 1980.
Source officiellePage 13 sur 377