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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00358_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 16 février 2022, 28 janvier 2023 et 17 mai 2023, la communauté d'agglomération du Boulonnais, représentée par Me Schiele, demande
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85464
15 novembre 2000
15 novembre 2000
.- SCHIELE : Madame FROMENT C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aaf
16 mars 2017
16 mars 2017
Représenté par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN assisté de Me JAPHET (cabinet SCHAEFFER), avocat au barreau de PARIS substitué par Me Caroline SCOLAN de la SELARL
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00747_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mai 2023, la société Avel, représentée par Me Schiele, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le paiement de la somme de 3
Source officielleChambre civile 1-5
67f8a23340b8f5486fedd92f
10 avril 2025
10 avril 2025
8] [Localité 10] Représentant : Me Caroline CARRÉ-PAUPART de la SELEURL SELARL CARRE-PAUPART, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1388 - N° du dossier 9923044, substituée par Me Catherine SCHLEEF
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853da
28 mars 2001
28 mars 2001
.- SCHIELE : Madame A... B...
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85526
28 mars 2001
28 mars 2001
.- SCHIELE : Madame A... B...
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02983_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2020, la SCI DIF, représentée par Me Schiele, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 juillet 2020 du tribunal administratif
Source officielleChambre 4 A
6718948ed8ceca1cd7018fdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SERMES prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 588 501 122 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd70
22 mai 2008
22 mai 2008
est expérimentée en matière d'imprimerie, justifie être en recherche active en vue de cette évolution depuis 2003 et avoir eu des contacts suivis avec des fabricants de matériel approprié (SODEMAL, SCHEFFER
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1d
2 mai 2022
2 mai 2022
COM UNIC, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 62 route de la Fruitière - 74650 CHAVANOD Représentée par Me Michèle SCHAEFER, substituée par Me Stéphanie
Source officielle1ère Chambre D
5fdbbec663f32b9dda643953
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Distributeurs': «'Tesi'», «'Retail Heart'», «'Retail Synergy'», «'Invel'», «'Hypertrade'» - Clients': «'Mercator'», «'Carrefour Brésil'» ou «'Carrefour Brasil'», «'big C'», «'Body Shop'», «'Migros'», «'Schiever
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00439_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
2018, et, après cassation, les 11 mai 2021, 29 septembre 2021, 25 février 2022 et le 4 mai 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Performing Right Society Ltd, représentée par Mes Schiele
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00440_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
2018, et, après cassation, les 11 mai 2021, 29 septembre 2021, 25 février 2022 et le 4 mai 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Performing Right Society Ltd, représentée par Mes Schiele
Source officielle5e chambre Pole social
69e1d12bcdc6046d4789b7da
16 avril 2026
16 avril 2026
* des contractures paravertébrales droites, notamment sur les scalènes antérieurs et moyens droits sont observées.
Source officielle1re chambre 1re section
603547160dde37708e606c6c
19 mai 2016
19 mai 2016
naissance 1] 1941 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 4] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22778 et plaidant par Me Pascal SCHIELE
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eeed0253d969201cfe
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Monsieur [C] [E] né le 29 décembre 1962 à [Localité 9] (57) domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL, substitué par Me Michèle SCHAEFER
Source officielleJEX
63d4ccf792a57405de331734
26 janvier 2023
26 janvier 2023
au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 784 393 340, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Michèle SCHAEFER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9ec0952922a2c402f3d45
31 octobre 2019
31 octobre 2019
naissance 2] 1957 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charlotte Robbe de la selas Bwg associés, avocat au barreau de Paris, toque : E0989 ayant pour avocat plaidant Me Clara Schlemmer
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a801
23 janvier 2008
23 janvier 2008
INTIMES ET APPELANTS INCIDENTS Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour avoué et Me Julien SCHAEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRATS :
Source officiellePage 13 sur 17