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477 résultats pour « Stefani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

6968cbdbcdc6046d4761ab00

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Formation de départage de [Localité 11] du 17/12/2021 RG : F21/00001 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stefan RIBEIRO, - Me Caroline BARBE Copie

Source officielle

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CA

TROISIEME CHAMBRE

6942ea4e1655f7b766bbc604

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Hélène Cappelaere, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 10 septembre 2025 tenue par Stéfanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

642fb759cece1704f5747835

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ANGELE CONCEPT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Stefan RIBEIRO, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque : 80 substitué par Me Jean-Christophe BONTE CAZALS, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b3a853827c9026d2f0

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [K] [S] né le 24 Novembre 1988 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Stefan

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1755b6604a26aae885b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Yasmina Belkaid, conseiller Stéfanie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69d89c19cdc6046d47bc9865

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Yasmina Belkaid, conseiller Stéfanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6a192395cdc6046d475356d8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

par Me Nolwenn AGBOVOR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1996 INTIMÉE S.A.S. [1] venant aux droits de la S.A.R.L. [2] ([2]) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Stefan

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2705d6f7f678d495bc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-4 ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 3 JUILLET 2024 N° RG 22/01974 N° Portalis DBV3-V-B7G-VIVQ AFFAIRE : Société STELLANTIS

Source officielle
CA

chambre de la famille

6163c63df3112a7c5868743d

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIME : Monsieur [L] [B] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle STEFANI

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209609ce1420008389647

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me François STIFANI

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CAA

9ème Chambre

DCA_21PA02348_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2021 et un mémoire en réplique, enregistré le 13 août 2021, la SNC Groupe B A, représentée par Mes Philip et de Stefano, avocats, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92230

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

ROCHEFORT DU GARD Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Serge BILLET, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Mademoiselle Stéfany

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095e9ce142000838960f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Maxime BUSCH de la SELARL LEXCASE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stefano

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CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850af

Appel

4 mai 2000

4 mai 2000

Plaidant par Maître Stéfania PAGANO, Avocat au barreau de GRASSE.

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CA

1re Chambre C

6163231a3dbed56e5e2c2f95

Appel

28 juillet 2011

28 juillet 2011

- SUISSE Mademoiselle [H] [Z] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 16], demeurant [Adresse 14] - SUISSE représentés par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP STIFANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf11

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de la SCP STIFANI-FENOUD, substituée par Me Litterio SETTINERI, avocats au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162c832b820aa60963d8457

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

de travail à durée indéterminée en date du 13 novembre 2007 à effet au 1er novembre 2007, ce alors qu'elle avait travaillé auparavant au sein de ce même show-room pour le compte de la société LARA STEFANEL

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968c808cdc6046d476149df

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

] [B] Sur appel du jugement du C.P.H. de RENNES du 30/01/2023 RG : F21/00472 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Caroline BARBE, - Me Stefan

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968c968cdc6046d47617383

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

] [N] C/ S.A.S. [7] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 8] du 16/12/2022 RG : F21/00750 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stefan

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e5d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] représentés par Me Lynda Peirenboom, avocat au barreau de Bethune, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 25 juin 2025 tenue par Stéfanie

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