Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6163515ea2ead9ed860b6fe5
23 juin 2011
23 juin 2011
vers la destination qu'il lui plaira, Dire que ce stock devra être retiré de ses locaux dans les 8 jours de la signification de la décision à intervenir, sous astreinte de 200 € par jour de retard,
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00574_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
S'agissant du rappel de taxe sur la valeur ajoutée sur les stocks vendus entre janvier et juin 2014 : 16.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e83d7dc295bdec6a571b
23 février 2012
23 février 2012
qu'il s'était vu attribuer par la société Arkema', étant précisé qu'il est selon elles, 'd'usage qu'un cadre supérieur au sein d'un groupe côté en bourse bénéficie de stock-options' et constant qu'un
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03951_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 8.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03988_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielleFormation plénière
DCA_22PA03991_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielleFormation plénière
DCA_22PA03993_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03153_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le service vérificateur a, par suite, rehaussé la valeur des stocks sur la base de la moyenne des stocks de ces mêmes produits existants au 31 décembre 2016 et au 31 décembre 2018, soit 7 543 euros (3
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df9410d41e0057d43e5f7
12 mai 2022
12 mai 2022
L'acquéreur a soulevé des réclamations par lettres des 27 novembre 2017 et 19 janvier 2018, contestées par les garants portant: 1 Stocks non provisionnés au 30 septembre 2015 : 1 487 313.90 euros 2 Stocks
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f9
11 avril 2006
11 avril 2006
AGRI SERVICES au paiement de 24.391,84 euros représentant le prix du stock et du matériel, Troisième page VU les conclusions de la partie défenderesse tendant au débouté de la M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e04
21 novembre 2017
21 novembre 2017
X... qu'en complément de sa rémunération il bénéficierait d'un plan annuel de stock-options, soit une première attribution d'un montant de 200 000 F fin 2001, stock-options qui seront converties ultérieurement
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60322f5d7780656614a703e0
29 mars 2018
29 mars 2018
Sur le rachat de stock L'article 12 des conditions générales stipule que : « Le client s'engage à acheter le stock de linge, vêtements et accessoires mis à sa disposition en cas de non renouvellement
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603640966e39b9a2631d5e54
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Dans plusieurs de ces contrats, une clause dite de «'protection des stocks'» et une clause dite de «'mévente des produits'» étaient stipulées : La clause de «'protection des stocks'» prévoyait qu'en
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6a1a74ffcdc6046d4774d093
29 mai 2026
29 mai 2026
visite de reprise en date du 6 janvier 2020, le médecin du travail le déclarait inapte à son poste de travail en précisant : « reclassement à envisager sur un poste de type administratif, gestion papier stocks
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df8024d
10 mai 2022
10 mai 2022
de 33.340 euros pour 1091 pièces, une livraison hebdomadaire ainsi qu'une clause d'achat du stock par le client en cas de non renouvellement du contrat, de rupture ou de résiliation.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01376_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
de Saint Omer (CAPSO), représentée par Me Chéneau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 juin 2023 en tant qu'il la condamne à verser la somme totale de 19 600,33 euros au titre des stocks
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01276_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Il résulte de l'instruction que, pour l'exercice clos en 2015, le vérificateur a comparé le stock final comptabilisé avec le stock final qu'il a reconstitué à partir du stock initial, des achats et des
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01286_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Sur le bien-fondé de la provision pour dépréciation de stock : 5.
Source officielleChambre 2 A
62760c66593736057d78a970
6 mai 2022
6 mai 2022
du radier bassin : 13 400 HT' et divers éléments en stock (40 982 HT) pour un total de 54 382 euros HT.
Source officielle8e Chambre A
61624a79a68110eae5b68fd4
5 décembre 2013
5 décembre 2013
à payer à la société TESAK HOLDING les sommes de : 123.349 euros au titre de la différence de capitaux propres, 120.000 euros au titre de l'insuffisance d'actif supplémentaire sur l'évaluation du stock
Source officiellePage 13 sur 444