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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

68b285811fa9f2b1b18b0e8c

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

d'un changement de comportement à domicile décrit par son père comme se caractérisant non seulement par un retrait social mais également des bizarreries de comportement et des éléments délirants à thématique

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

67f0ba4eea6533065f551de0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

du Dr [L] en date du 18 mars 2025 joint à la saisine du premier juge, étaient décrits un état calme avec un contact teinté d'étrangeté, un discours cohérent restant empreint d'idées délirantes à thématique

Source officielle
CA

Premier président

67f4b112da16d54af38e6254

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

La psychiatre constatait que la patiente verbalisait des éléments délirants multiples, peu systématisés de thématiques prédominantes de persécution et d'empoisonnement, avec des mécanismes interprétatifs

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ef68c86b85edc07d3454e4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] il y a peu d'évolution sur le plan clinique, qu'il est calme et respectueux du cadre, mais lors des entretiens, le vécu délirant à thématique de persécution est enkysté, sans possibilité de critique

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

660f9516a40f8b0008cb78f3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

qu'elle était très agitée aux urgences ayant nécessité sédation et contention, logorrhéique, tachypsychie avec désorganisation du cours de la pensée, propos délirant de filiation et de persécution à thématiques

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b9f3288452800008b2b4a1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

ressortait que si une amélioration de l'humeur de l'assurée par rapport aux symptomatologies décrites en 2018 était observée, il persistait des perturbations de la qualité du sommeil, des ruminations à thématiques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6549e318bc1a528318e09785

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

psychiatriques .Lors des débats, elle a demandé la levée de la mesure d'hospitalisation complète au profit d'une hospitalisation libre, contestant la motivation de la décision du premier juge sur le délire à thématique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bb0

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Le certificat médical des 72 heures établi par le docteur A...mentionne une thématique de persécution, des troubles du cours de la pensée et la méconnaissance de la gravité de son état et conclut au maintien

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a192110cdc6046d4752c3b5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

propos incohérents ayant justifié des contentions mécaniques et une sédation chimique en injection, une opposition passive à explorer son vécu psychique, un vécu délirant fécond non systématisé de thématique

Source officielle
CA

17e chambre

6033725a9c748e26cc0c78aa

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

d'un contrat de travail à durée indéterminée à effet du 1er février 2008 par la SA Motors TV ; Que les relations contractuelles étaient régies par la convention collective nationale des chaînes thématiques

Source officielle
CA

17e chambre

6033725a9c748e26cc0c78ab

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

en vertu d'un contrat de travail à durée indéterminée du 14 janvier 2008 par la SA Motors TV ; Que les relations contractuelles étaient régies par la convention collective nationale des chaînes thématiques

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 12

5fdab75d9fa29b48a0825aa0

Appel

31 mai 2019

31 mai 2019

d'élation thymique ; les symptomes d'exaltation thymique ne régressent que très partiellement, avec un discours qui reste sublogorrhéique, diffluent ; elle présente toujours des idéations délirantes à thématique

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA05151_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

il se borne à faire état d'une non-conformité du projet sans aucune justification ; . ladite orientation d'aménagement et de programmation opposée est illégale en ce qu'elle est fondée sur la " thématique

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA01433_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

A la suite d’une réorganisation de l’office de l’environnement de la Corse, elle a été nommée responsable du pôle thématique « sites et territoires » en janvier 2018, sous la direction de Mme C....

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA03381_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

. / Le conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Il s'assure

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69cf6a01cdc6046d47f4a03c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le docteur [J] a décrit de manière individualisée et circonstanciée les symptômes présentés par monsieur [U] justifiant le péril imminent pour lui-même, à savoir l'existence de propos délirants à thématique

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

63bd0ee50ab73d7c90739ecb

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Si le patient ne présente pas lors de l'examen de propos délirants, il refuse d'en dire plus sur les idées à thématique mystique qu'il a exprimées.

Source officielle
CA

Premier Président

662c94f0b787c4000862f595

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Dans le service, le patient est délirant et persécuté sur un mode paranoïde, difficilement critiqué et le délire est floride (thématiques mystiques, contrôle du corps et de la pensée).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd93628b4250d188eedb6d4

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

Nous avons alors constaté votre intervention, non en tant que salarié de notre société, au salon international INVEST'ELEC. au Cameroun, en présence de l'ambassadeur de l'Union Européenne, sur des thématiques

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00915_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle a, dans son rapport, classé ces observations par auteur, localisation et thématique, afin de les rendre plus lisibles et établi, en annexe, un procès-verbal de synthèse des observations dans lequel

Source officielle