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254 résultats pour « Tierney-Hancok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

633fc2f4e633183e2ee1796b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SCP De Cian-Lhermie Massin Thery-Massin et des sociétés MMA Iard et Iard assurances mutuelles produisent : - la copie d'un courrier adressé le 13 juillet 2012 par la MMA à son conseil, le cabinet Hanicotte

Source officielle
CA

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1ère Chambre

69679059cdc6046d4743d7e2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

personnes - PHH isolation acoustique - TH isolation thermique et économies d'énergie - HAND accessibilité aux personnes handicapées - PV récolement des procès-verbaux d'essais des installations - HANDCO

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69731adecdc6046d4763d64f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

C-705/17, Hansson, point 45 ; CJUE, 18 septembre 2014, Società Italiana Calzature SpA c. OHMI, aff. C-308/13 P et arrêts Sabel, Lloyd Schuhfabrik Meyer).

Source officielle
CA

1ère Chambre

600fefbbafeb3672d8896301

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

légaux domicilés audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître DE TASSIGNY de la SCP CABINET DE TASSIGNY ET ASSOCIES, avocat au barreau de PAU Assistée de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOË

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CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b1a

Appel

13 février 2003

13 février 2003

VERSICHERUNGS-GESELLSCHAFT, HANNOVER : 2 %; - NURNBERGER ALLG. VERS.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a191fb7cdc6046d4752a1b5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il précise n'avoir réalisé qu'au cours de la procédure qu'il avait été piégé par [O] [J] qui lui faisait croire en l'existence d'un hacker prêt à diffuser les photos et vidéos pour obtenir des relations

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

67ee19526cff766e94e388f0

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Votre management a par conséquent dû faire appel à des consultants externes pour compenser vos insuffisances (par exemple : la reprise dans son intégralité de " l'IPV tiered princing model " à un mois

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60330c1e29a7297e4cdc6cc3

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

entrant dans la structure juridique de l'opération de construction des sous-marins, - l'interprétation des documents produits par la société DCNS est erronée, le document « Certificate of physical handover

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033341b68e1aaa503e8a211

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 20] [Localité 9] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai assistée de Me Ghislain Hanicotte

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6035b5aeb8c7ee1d4ef51829

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

APPELANTE SA CIC NORD OUEST prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Ghislain HANICOTTE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61628ccd293034a8c342f6dd

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

son représentant légal Représentée par Maître Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT, anciens avoués Assistée de Maître Ghislain HANICOTTE

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9bb65758ca8b17c90d736

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Me Ghislain Hanicotte

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CA

Chambre civile 1-3

6a0fe56fcdc6046d47870c52

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Les suites opératoires ont été marquées par l'apparition d'une paralysie des membres inférieurs avec des douleurs irradiant dans les fesses et les hanches ainsi que des troubles de la sensibilité, une

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CA

Chambre civile 1-3

6a0fe583cdc6046d47871378

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Cette chute lui a causé une fracture de la hanche et du coude.

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