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[K] [O], éleveur de vaches laitières sur la commune de [Localité 12] (Rhône), exploite en fermage les parcelles G[Cadastre 1], G[Cadastre 3], G[Cadastre 4] et F[Cadastre 6] qui appartenaient à M.

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Chambre des Baux Ruraux

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Appel

1 décembre 2016

Le second mentionne - la présence d'un troupeau d'une douzaine de jeunes vaches, - la partie sud de la parcelle est entièrement clôturée par une clôture électrique, - la limite nord entre la zone humide

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Cour d'Appel

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Appel

15 janvier 2003

que j'amène celui-ci, que j'ai conduit seul au fond de la grange, à la place qui lui était destinée; c'est au moment ou je m'apprêtais à lui passer la sangle qui était son attahce définitive que la vache

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Pôle 5 - Chambre 6

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Appel

20 mai 2010

investissements mis en place pour réadapter les locaux aux exigences européennes et par l'augmentation des charges de structure que cela a engendrés, d'une part et d'autre part de l'impact de la crise sur la ' vache

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1ère Chambre Section 1

6163e58d578519f70b5ebaa9

Appel

1 mars 2010

ARRÊT DU PREMIER MARS DEUX MILLE DIX *** APPELANTS Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de la SCP PALAZY-BRU,PILLOST,VALAX

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Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c836

Appel

12 novembre 2008

Vanna Z... épouse X... C / Francis Y... RSI PROVENCE ALPES COMPAGNIE AREAS MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS-M. P. C. A.

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Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900cf

Appel

1 octobre 2012

représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉE LA SARL HOTEL LE LAGON, prise en la personne de son représentant légal 149 route de l'Anse Vata - BP. 440 - 98800 NOUMEA représentée par la SELARL

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Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b0

Appel

19 mai 2014

donné lieu à un incident ; que cette dernière, selon Mme Y... , conduit dangereusement ; qu'enfin, le père qui soutient que les horaires fixés par le juge correspondent à l'heure de la traite des vaches

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Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d18a

Appel

15 mars 2007

Monsieur Pierre B... versée aux débats par Monsieur Albert X... permet d'établir que les parents X... avait recruté une servante de ferme pour effectuer les travaux de cour de ferme et de traite des vaches

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Pôle 1 - Chambre 9

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Appel

4 juillet 2024

. *** Suivant lettre recommandée avec demande d'avis de réception postée le 23 novembre 2021, Me Vacher-Desvernais Monod, avocat inscrit au barreau de Paris, a formé un recours à l'encontre d'une

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CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03746_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

C, dont l'activité professionnelle d'éleveur de vaches laitières est soumise à la taxe sur la valeur ajoutée, conteste le jugement du 2 octobre 2020 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté

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Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e48

Appel

13 décembre 2004

VALAX. CULOZ.

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REFERES 1ER PP

6528defbaaebb88318fda3a9

Appel

12 octobre 2023

SUR CE, Le 21 janvier 2018, l'EARL Planté a mandaté l'association Blonde Pays d'Oc en vue de la vente d'une vache nommée Hyaline, présentée à la vente aux enchères publiques du 28 février 2018 dans

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1ère Chambre Section 1

6163e0f9925cfde126683782

Appel

1 mars 2010

EICHENHOLC, avocats au barreau d'ALBI INTIMES Monsieur [O] [S] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assisté de la SCP PALAZY-BRU,PILLOST,VALAX

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00458_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

948,40 et de 10 000 euros en réparation de ses préjudices ; 3°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise, aux frais avancés par la commune de Tallone, à l'effet de vérifier si la divagation des vaches

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CAA

4ème chambre

DCA_25NT00312_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

Considérant ce qui suit : L’EARL Coliscowbio est une exploitation agricole ayant pour activité principale l’élevage de vaches laitières, dont l’unique associé est M. B... A....

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Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85138

Appel

2 novembre 1999

Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP LARRAT, du barreau de Toulouse SOCIETE C Ayant pour avoué la S.C.P SOREL DESSART SOREL Ayant pour avocat la SCP FURBURY, VACARIE du

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4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66177da2e5d80f0008c2e700

Appel

10 avril 2024

à [Localité 5] (59) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Géraud VACARIE

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Cour d'Appel

6253c86fbd3db21cbdd8546f

Appel

7 décembre 2000

A... pour avocat Maître LEVY Jacques du barreau de TOULOUSE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS A... pour avocat Maître VACARIE du barreau de TOULOUSE FAITS ET PROCEDURE M X... et M Y... ont été respectivement

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Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8642e

Appel

14 octobre 2002

B... pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE B... pour avocat Maître VACARIE du barreau de Toulouse INTIMEE SCI C B... pour avoué Maître DE LAMY B... pour avocat la SCP CAMILLE, du barreau de Toulouse *

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