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739 résultats pour « Vaucelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f86

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

né le 10 Décembre 1948 à ALGERIE, de nationalité Algérienne ...80132 VAUCHELLES LES QUESNOY COMPARANT 2o Monsieur Bernard Y...

Source officielle

Page 13 sur 37

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Annonces BODACC443 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VAUCELLE 3D CAPTURE

SIREN 921976627Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

28/07/2026

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Procédures collectives

SARL VAUCELLE MENUISERIE

SIREN 813725744Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de TIRION Frédéric pour une durée de 5 ans ans.

14/07/2026

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Dépôts des comptes

GUILLAUME VAUCELLE ELECTRICITE

SIREN 844527614Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

01/07/2026

Voir →

Radiations

VAUCELLES, Pascal, Jean, Guy

SIREN 479030249Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

13/05/2026

Voir →

Créations

VAUCELLE, Romain, Pierre, Christian

SIREN 911311033Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

09/05/2026

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f7a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En outre, l'huissier de justice énumère ,en page 9 du rapport, la nombreuse vaisselle présente dans les lieux, sans que ces constatations soient utilement contredites ('quatre fourchettes, quatre couteaux

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f0016864

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Elle demande de ne pas retenir le poste de préjudice correspondant aux réparations diverses, au motif notamment qu'il n'est pas démontré que la vaisselle dont il est demandé réparation était présente dans

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce6acdc6046d473081de

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[P], la demande présentée à ce titre sera rejetée, - le fileur d'angle du lave-vaisselle, * n'est pas précisément décrit dans l'état des lieux d'entrée, l'agence ayant simplement indiqué : 'lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2605d6f7f678d495aa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

réapprovisionnement des buffets et des stands, meubles froids, self, pôles de distribution, vitrines' et de 'participation au rangement et débarrassage de la salle et de l'office, au nettoyage de la vaisselle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864c1f331953a33f9365dcf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société Décoration & agencement affirme que le désordre du lave-vaisselle et robinet est lié à leur utilisation, et explique avoir réglé la facture à la société Jab distribution.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea303cdc6046d4766cb64

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ont la charge, n'ont pas procédé aux réparations ; que dans l'attente, ils subissent une humidité et des odeurs désagréables dans leur chambre ; - qu'ils ont dû pourvoir au remplacement du lave-vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Enfin, ils découvraient de la vaisselle propre sur l'égouttoir de la cuisine, ainsi qu'une boîte de nourriture pour chat entamée dans l'évier.

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb9

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

.: Madame Y...réclame la restitution de divers meubles meublants (mobilier, électro ménager, vêtements, tableaux vaisselle, bibelots ¿) conservés par son concubin et qui étaient sa propriété.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

633d1ff762f5393e2eb44a07

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

entrepris à refusé de faire droit à la demande de la locataire, et estimé que, considération prise de la dimension de ce logement de 14m², les meubles étaient suffisants, l'absence de la seule la vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ca1

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Le jeudi 28 juillet 2005, vous avez là encore volontairement laissé tomber un carton de vaisselle dont l'emballage avait été effectué par les clients de l'entreprise, en leur précisant que nos cartons

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CA

4ème Chambre

65aa2db3009f81000890db86

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

plusieurs désordres, à savoir la porte du réfrigérateur voilée, des impacts sur le carrelage dus à la chute de deux éléments hauts, l'inaccessibilité de prises de courant, une arrivée d'eau du lave-vaisselle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SARL SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE REDISTRIBUTION - SDR -c/Association ADAPEI DE LA GIRONDE

6033cb73812a357d928f64ea

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

cette qualité au siège social sis [Adresse 2] ESAT [Localité 1], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentés par Maître VANGEL

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03300_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 novembre 2020, 6 avril 2021, 13 février 2023 et 14 mars 2023, Mme B, représentée par la SCP Delgenes Vaucois Justine Delgenes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61629f7935a5d4e0c2ddca3a

Appel

22 février 2013

22 février 2013

capitaine et armateur du bateau, qu'elle a été occupée de manière permanente sur le bateau et qu'elle s'occupait des enfants et participait à l'entretien du voilier assurant le ménage, la cuisine et la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86abd3db21cbdd853b7

Appel

25 janvier 2001

25 janvier 2001

départ des lieux le 26 juillet 1997, par l'emport d'objets mobiliers qui ne leur auraient été confiés que dans le cadre de la location, à savoir un poste de télévision, le matelas d'un canapé, de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869a4

Appel

10 février 2003

10 février 2003

d'origine animale congelées, destinées à la consommation, en l'espèce présence de sauce, de reste de charcuterie et de fromages entamés, - commis un manquement aux règles d'hygiène des locaux, en l'espèce vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9a

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

Z... ait attrapé un zona quand Yohanna a eu la varicelle est une coïncidence qui en soi ne serait pas déterminante mais en l'espèce, elle se trouve corroborée par d'autres éléments.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938ba

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

salarié n'apporte pas la preuve que la rupture aurait une autre justification que son insuffisance professionnelle, ce dernier ayant fait l'objet d'observations sur la propreté insuffisante de la vaisselle

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00415_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

l'acquisition et la pose de mobilier de cuisine au cours de l'exercice clos en 2017, à hauteur de 3 195 euros, et de mobiliers et électroménagers divers (lit, salon extérieur, télévision, table, lave-vaisselle

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