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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
64a66060bbd03a05db96528f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
, président, et Karen STELLA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William
Source officielleRETENTIONS
681061ef623750c90e2d762a
26 avril 2025
26 avril 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William
Source officielleRETENTIONS
681061f0623750c90e2d7634
26 avril 2025
26 avril 2025
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de William
Source officielleRETENTIONS
681061f0623750c90e2d7636
26 avril 2025
26 avril 2025
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de William
Source officielleRETENTIONS
66c03d00fa3a395142d55bb6
15 août 2024
15 août 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William
Source officielle8ème chambre
6707701c81e733ee26982e63
9 octobre 2024
9 octobre 2024
09 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielleRETENTIONS
661e14d80f653b0008df2b03
13 avril 2024
13 avril 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab917
17 avril 2024
17 avril 2024
RESTAURANT LE CORAIL [Adresse 3] [Localité 7] Défaillante Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielleRéférés
686dfcb32abc72c5727a02e9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 08 JUILLET 2025 N° 2025 - 23 N° RG 25/00015 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVRU DEMANDEURS : Monsieur [M] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me William
Source officielle8ème chambre
6866137627f49a37ec714e04
2 juillet 2025
2 juillet 2025
président, et Véronique DRAHI, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
65a8d2eee12c85000874aee6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93102
31 mars 2016
31 mars 2016
Andrew John William X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c24
1 juin 2017
1 juin 2017
Ordonnance n° 47 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00043 --------------------------- Véronique X...épouse Y..., William Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c6
22 mars 2001
22 mars 2001
exercent des activités de production de dynamomètres et d'analyses expérimentales des contraintes et comptent au nombre de leurs actionnaires Robert Z..., Daniel A..., Patrick B..., Jean-Roger Y..., William
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c2a
14 janvier 2002
14 janvier 2002
PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT AU FOND DU 14 Janvier 2002 Rôle N' 99/16783 Syndicat de copropriété RESIDENCE BLANCHERIE pris en la personne de son syndic en exercice la SOMERIM, immeuble William
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6061d97f2f687d912c2
12 mai 2010
12 mai 2010
[X] ; qu'entre les mois de janvier et février 2003, l'intimée a procédé à sept expéditions par voie maritime de poires de catégorie Williams et a facturé l'ensemble 402 417€; que la société DOLE FRANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08c
5 juin 2008
5 juin 2008
Etablissement public ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG Monsieur William Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e677
21 septembre 2006
21 septembre 2006
William X..., époux de Mme Pierrette B... et père de Bernard X..., avait crée en 1948 une entreprise individuelle à l'enseigne " Etablissements X..., Matériels forestiers " figurant toujours sur le papier
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72d
29 septembre 2011
29 septembre 2011
.-59100 ROUBAIX représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie WITTMANN, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03740_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
A..., représenté par Me Berrebi-Wizman, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 26 juin 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté du 6 janvier 2025 du préfet de
Source officiellePage 13 sur 100
Wilmann, Léa
17/05/2026
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WILMANN, Dylan, Jean, Johan
12/10/2025
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WILMANN, Illiana, Marie, Lydia
20/10/2024
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Wilmann, Ulrich, Jean, Bruno
28/02/2024
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Sanji Shop, WILMANN, Ulrich, Jean, Bruno
13/12/2023
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