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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre A
6033df0d5df91d907ad0857a
16 mars 2017
16 mars 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre, chargé du rapport et Madame Caroline CHICLET, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves
Source officielle8e Chambre A
603628a10c1d928bac598447
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller
Source officielle15e Chambre A
603716895420beb0cbe594b0
12 juin 2015
12 juin 2015
12 JUIN 2015 N° 2015/490 Rôle N° 13/24610 SCI PRIMO SCI DELPHE C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dff
17 octobre 2013
17 octobre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 17 Octobre 2013 Chambre Civile 237 Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c8
26 mars 2015
26 mars 2015
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 26 Mars 2015 Chambre Civile Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dde
21 novembre 2013
21 novembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 21 Novembre 2013 Chambre Civile 291 Numéro R.
Source officielle5e chambre Pole social
651fa572c601f083189917cd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[T] [S] aux dépens Statuant à nouveau : À titre principal : - dire et juger qu'il existe une relation de cause à effet, directe ou par aggravation, entre la nouvelle lésion 'arthrose post-rupture
Source officielle1ère Chambre A
6033a52a44ef31597c891366
4 mai 2017
4 mai 2017
BRUGUES LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 07 Février 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 FEVRIER 2017, en audience publique, Monsieur Yves
Source officielle3e Chambre A
6162be8899b588421c5e37e4
28 mars 2013
28 mars 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Patricia TOURNIER, conseiller Madame Rose-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88945
17 octobre 2006
17 octobre 2006
, Conseiller Conseiller : Jean Yves FROUIN, Conseiller Greffier : Joùlle BONMARTIN, Greffier uniquement présent(e) aux débats, DEBATS : A l'audience publique du 05 Septembre 2006, Les conseils
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f5
23 avril 2015
23 avril 2015
Saisi le 31 mai 2013 d'une demande d'aggravation de la mesure par l'Association pour la gestion des tutelles en Nouvelle-Calédonie (AGTNC), le juge des tutelles du tribunal de première instance de Nouméa
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616348f6543823d76b031790
17 décembre 2010
17 décembre 2010
YVES SAINT LAURENT PARFUMS prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour, assistée de
Source officielleChambre Sociale
65a0f668383a880008fd0861
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[H] est demeuré la société YVES ET DAVID : - de dire et juger les demandes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4e
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9394f
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Jean-Yves X... a été licencié pour faute grave.
Source officielle11e Chambre A
603271014358d2a55ea8a11e
1 février 2018
1 février 2018
ARRÊT AU FOND DU 01 FEVRIER 2018 N° 2018/ 56 Rôle N° 17/00668 [Y] [J] C/ [I] [V] Grosse délivrée le : à : Me Anne-claude DUNAN Me Yves
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01537_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
une décision après une nouvelle instruction, la juridiction, saisie de conclusions en ce sens, prescrit, par la même décision juridictionnelle, que cette nouvelle décision doit intervenir dans un délai
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171f
20 mars 2014
20 mars 2014
de NOUMEA INTIMÉS M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89e
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Yves Z... et Mme Brigitte B... concluent à la confirmation du jugement entrepris et sollicitent la somme de 1. 500 € sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91215
16 janvier 2014
16 janvier 2014
né le 24 Mai 1991 à demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M. Jean Y...
Source officiellePage 13 sur 261
SARL BUREAU DE COURTAGE YVES NOUVEL
04/11/2022
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COLLECTIF D'ARCHITECTURE NOUVELLE AMENAGEMENT LOGEMENT EQUIPEMENT PIERRE BOUDON JACQUES MICHEL YVES MONNOT ARCHITECTES
16/06/2021
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SARL BUREAU DE COURTAGE YVES NOUVEL
30/03/2021
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SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, LES PETITS FILS DE BENOIT LAFONT ; BENOIT LAFONT ; MARC PIERRE SIGNERIN ; YVES GROS ; LAURENCE DUMAS ; VINCENT DUMAS ; LES HÉRITIERS DE FRANÇOIS PAQUET, S.N.J.P.
05/07/2020
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SCI NOUVELLE SAINT YVES
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
17/06/2020
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