AW, n° [Cadastre 17], en longeant la parcelle cadastrée section AW, n° [Cadastre 10], pour déboucher sur la parcelle cadastrée section AW, n° [Cadastre 16], de Mme [J] [O], en application de l'adage «

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ARRÊT DU 04/06/2026 MINUTE ÉLECTRONIQUE N° RG 25/03719 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WJWN Jugement rendu

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

laquelle le maire du Castellet a refusé de faire droit à sa demande du 9 décembre 2021 tendant à la modification du plan local d’urbanisme de la commune du Castellet afin de classer sa parcelle cadastrée section

AI n° [Cadastre 2], au [Adresse 7] pour 83 centiares et section AI n° [Cadastre 4] au [Adresse 1] pour 1 are 46 centiares.

E..., notamment sur la partie de parcelle cadastrée section BD n° 24 au plan UBF3, et aux abords de cette parcelle, au sein de la parcelle cadastrée section BD n° 23 et sur l’emprise de l’ancien chemin

AV n°138, 140p, 342, 344, 135, 136, 139, 132, 131, 130, 277, 276p, section AP n°8 et section AR n°409p initialement classées en zone naturelle et agricole.

MTW/UC MINUTE No 06/0612 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me René PERNOT Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION

[...] lieudit [...] au profit de la propriété cadastrée section [...] lieudit [...], à l'angle Sud-Ouest du fonds servant, près de la borne Al placée le 14/11/2013, sur le chemin existant, pour une emprise

A n°[Cadastre 6], [Cadastre 9], [Cadastre 4] d'une part, et n°[Cadastre 5] et [Cadastre 1] d'autre part, seront desservies par le chemin existant passant sur la parcelle cadastrée même lieudit section

accordant un permis de construire à l’établissement Neotoa en vue de la construction d’une résidence séniors en R+ 3 avec cinq établissements recevant du public au rez-de-chaussée, sur un terrain cadastré section

[Z] [D] a fait valoir l'existence d'un bail rural consenti oralement puis par écrit par Mme [O] [S] le 1er octobre 2005 sur des parcelles cadastrées section ZC n°[Cadastre 4] et [Cadastre 1] situées sur

acte passé en l'étude de Maître [I] [G] notaire à [Localité 2], le 07 avril 2016, une propriété d'habitation consistant en le lot n°18 B du lotissement [Adresse 3] d'une superficie de 828 m2 cadastrée section

administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 3 mai 2019 du maire de Saint Tropez qui l'a, au nom de l'Etat, mis en demeure d'interrompre immédiatement les travaux réalisés par lui sur la parcelle cadastrée section

L'existence d'un tel groupe suppose plusieurs constructions qui, eu égard notamment à leurs caractéristiques, à leur implantation les unes par rapport aux autres et à l'existence de voies et de réseaux

Bordeaux d'annuler la délibération du 15 juillet 2019 par laquelle le conseil municipal de Sainte-Eulalie a approuvé la révision du plan local d'urbanisme " en tant qu'elle classe la parcelle cadastrée section

Pour accéder à son garage Monsieur [F] emprunte la parcelle en nature de chemin appartenant aux époux [U] section A n°[Cadastre 5].

9] (anciennement section G nº1214).