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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
), flocons (de pommes de terre), pommes de terre frites, pommes chips, plats (préparés à base de pommes de terre), purée de légumes, purée de fruits, desserts lactés, compotes en gourde, purée de fruits
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
673c39bb3c84857e1cd87f4b
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Je lègue à ma fille [D]-[Y], l'intégralité du contenu de mon appartement (meubles, objets mobiliers, papiers, souvenirs de famille, etc.) Ce legs s'imputera sur la moitié revenant à ma fille.
Source officielle9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3276
7 avril 2017
7 avril 2017
[A] [S] effectuait des achats à titre personnel dans le marché et non pour la boucherie viande à gogo ni pour son stand de légumes.
Source officielle9e Chambre C
603565d626a2348d5d80e243
29 avril 2016
29 avril 2016
A cette époque j'étais employé chez [Établissement 1] (filière fruits et légumes SCAFRUITS) où j'occupais le poste de responsable du bureau d'achats situé à [Localité 1].
Source officielle1ere Chambre Section 2
66a9d39b05566a2f16fd8825
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Le testament du 2 avril 2003 lègue à Mme [L] [B] tous les droits qu'elle possède sur une maison d'habitation avec dépendances et jardin attenant, l'ensemble sis à [Adresse 12].
Source officielleChambre Sécurité sociale
628881efedb9a9057d0d27d6
19 mai 2022
19 mai 2022
Elle estime le poids des caisses, sacs et cartons à transporter entre 10 et 25 kilogrammes, et celui des cartons de légumes et de matières fraîches à déballer à 15 kg.
Source officielleChambre 3-1
6887335ccca442f3eb0d32ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Cette dernière a elle-même signé le lendemain avec la société Anavrin une convention de mise à disposition de cette même parcelle au titre de l'exploitation d'un commerce de fruits et légumes et produits
Source officielleChambre sociale
6160964b41ad74d62c181888
3 avril 2014
3 avril 2014
professionnelles afin qu'il détermine si la pathologie a été directement causée par le travail habituel de la victime, ce qu'il n'a pas admis au regard de ses activités habituelles, la préparation des légumes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00726_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B pouvait bénéficier de la franchise en base et du régime micro-BIC au titre de l'année 2015 ; -il convenait de retenir un taux de perte de 20 % s'agissant des fruits et légumes, ainsi qu'un taux supplémentaire
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20318_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B a été autorisé à occuper un emplacement de 21 mètres carrés sur le marché dit " C " à compter du 1er août 2004 en vue d'y vendre des fruits et légumes frais.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68e8949bd8f6cc6d55dd3ec0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La relation de travail est régie par la convention collective du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988. La société emploie moins de 11 salariés.
Source officielleChambre des Terres
62849082498a54057d102efd
12 mai 2022
12 mai 2022
1896 à Makatea'laissant pour lui succéder sa fille, Mme [K] a [ET] (dite [J] a [UG] ou encore [Z] [UG]» décédée le 1er février 1923 sans postérité et que, par testament du 15 avril 1921, celle-ci a légué
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6708c03b445a086e2bcedec5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[G] [Y], décédé le [Date décès 9] 2014, a légué, nettes de tous droits fiscaux, des parts de SCI à sa compagne Mme [O] [C] [I] veuve [N], aux droits de laquelle, décédée, vient aujourd'hui sa fille Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e18
18 novembre 1999
18 novembre 1999
... , née le x xxxxxxxxx à Sens (Yonne), est décédée le xxxxxxxxxxxxxxx à Varennes sur Seine, sans héritier réservataire, laissant un testament olographe en date du 10 octobre 1983 par lequel elle a légué
Source officielle2ème chambre
5fca8e0cad290c80a2640e45
9 septembre 2020
9 septembre 2020
sur la demande du Service des Impôts des entreprises, le redressement judiciaire de Mme V... laquelle exploite un fonds de commerce d'alimentation générale, charcuterie, produits laitiers, fruits et légumes
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02443_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
A... exploite une culture de légumes sur les parcelles susmentionnées, notamment sous serre.
Source officielle1ère Chambre civile
6808778953f7b81e1a5eb0a5
22 avril 2025
22 avril 2025
* * * DECISION : FAITS ET PROCEDURE Le 27 septembre 2018, Mme [F] [B] a chuté dans le rayon fruits et légumes du magasin Carrefour Market, exploité par la société TOV distribution, situé
Source officielleChambre 1-1
5fdb0799523a3e9bf67ac44f
23 avril 2019
23 avril 2019
tant par son implication totale avec l'OP des CIMES, que par le fait qu'elle accomplit de façon constante et à très grande échelle, des actes de commerce par nature ( opérations d'achat de fruits et légumes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e65c25a97f0381f55f5
12 septembre 2013
12 septembre 2013
PARIS, toque : D0140) Assistée de Me Françoise MALEMPRÉ (avocat au barreau de PARIS, toque : B135) INTIMÉE SAS SIIM - SOCIÉTÉ INTERNATIONALE D'IMPORTATION ET DE VENTE EN GROS DE FRUITS ET LÉGUMES
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a9
31 janvier 2008
31 janvier 2008
On ne peut pas plus considérer que Maurice Z...a légué plus de droit qu' il n' en possédait ou un bien ne lui appartenant pas, puisqu' à la date du testament et à la date de son décès, la part de terre
Source officiellePage 13 sur 116