arrêt réputé contradictoire, Révoque l'ordonnance de clôture ; Renvoie l'affaire devant le conseiller désigné par le président de chambre à l'audience du 29 mai 2024 à 14h00 en salle Lamoignon, escalier

[G] [Z], RENVOIE l'affaire à l'audience de la chambre 6-12 du : mardi 18 juin 2024 à 13h30 salle d'audience HUOT-FORTIN - 1H09-escalier H- étage 1 DIT que la Caisse devra conclure avant le

plus tard 48 heures ouvrables avant l'audience lorsqu'un désistement est demandé et accepté ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 29 avril 2024 à 14 heures, salle d'audience PORTALIS, escalier

Statuant publiquement, par arrêt avant dire droit, Ordonne la réouverture des débats à l'audience de la 1re chambre 3e section civile de la cour d'appel du 26 avril 2024 à 13h30, salle n° 6 - escalier

Mme [N] au titre des loyers et charges dus au 30 décembre 2014 et les charges de la période postérieure ; Renvoie l'affaire à l'audience du 30 avril 2024 à 9 H 30, salle René CAPITANT, 1er étage, escalier

En l'espèce, il est constant que la victime a chuté dans un escalier mécanique, ce qui lui a occasionné un traumatisme au niveau de l'épaule et du bras droits.

du contrat liant les parties, la garantie vol peut trouver application à condition que le sinistre ' vol ou tentative de vol des biens assurés ' ait été commis en particulier soit par effraction ou escalade

à l'assemblée générale du 15 juin 2010 au cours de laquelle il a été donné connaissance aux copropriétaires d'un rapport du même architecte préconisant, au niveau de la première volée montante de l'escalier

vie, la nouvelle municipalité s’est opposée à la mise en œuvre de deux opérations d’aménagement jugées peu harmonieuses avec le paysage urbain du quartier », au nombre desquels le projet de l’îlot Escarras

tout et appartenait au même propriétaire mais permettait de séparer l'activité de la ferme donnée à bail aux auteurs de [J] [I], puis acquise par ces derniers ; d'autre part, que l'existence d'un escalier

dégradations imputables aux locataires telles que : [* porte du lave- vaisselle cassée et inutilisable, *] trois gros éclats dans l'évier céramique, [* pare-soleil VELUX de la chambre à droite de l'escalier

14 octobre 1999, au sujet de la séparation de celui-ci avec Mme G... son épouse, conclut "qu'il est manifeste que la souffrance (des 3 enfants communs Sandra Laura et Johny) est liée à la montée en escalade

De l'avis de l'expert en effet, même en présence d'un radier et d'un escalier correctement réalisés, seul un liner adapté au bassin et taillé en fonction de mesures sérieuses pouvait permettre un résultat

qu'il n'y avait pas de syndic, n'était pas déterminante, ni pour la venderesse, ni pour l'acquéreur puisque la désignation du bien vendu était précise, y compris la "superficie loi Carrez de 35 m2", l'escalier

Les plans fournis en mars 1991 ne concerneraient que la fondation d'un escalier de secours dont NOFRACENTRE n'avait pas communiqué les plans de préfabrication et de montage.

admis, lors de la conclusion du bail expiré, que la consistance des lieux n'avait pas été modifiée et s'établissait ainsi : un rez-de-chaussée composé d'une boutique, une cuisine, une arrière-cuisine, escalier

l'immeuble, > les affirmations des intimés sont paradoxales et incohérentes, ils se sont maintenus dans les lieux malgré les propositions de relogement faites prétendant ne pas pouvoir monter des escaliers

Préjudice esthétique (cicatrices visibles au front, au cou et à la hanche) : 4000 € Préjudice d'agrément (arrêt du sport chez une jeune fille très sportive pratiquant la course, la planche à voile et l'escalade

septembre 2001, -il était fait référence à la réunion du chantier du 15 octobre 2001 au cours de laquelle avaient été signalées, l'absence de garde-corps sur les niveaux supérieurs, les trémies d'escaliers

qu'ils ne sont pas contraires au présent arrêt que le Tribunal a statué ainsi qu'il l'a fait ; que le fait que l'installation ne repose plus sur le sol mais soit accrochée au mur extérieur donnant sur l'escalier