- Pompe a repositionner sous le niveau de la piscine - Escalier d'accès au bassin à démolir et à reconstruire - Insuffisance de résistance structurelle entre le radier et les parois du bassin.

aux plinthes du wc à l'étage sont en réalité des morceaux de carrelage coupés, - au bord en plastique sur le toit du garage mal découpé, - au carrelage manquant au niveau de la première marche de l'escalier

protégé au niveau des raccordements (risque de contact direct), - La sortie de câble en façade n'est pas conforme (risque de contact direct), - Des anciennes canalisations restent à déposer sous l'escalier

- S'agissant de l'entreprise SPB (lot plâtrerie, menuiseries intérieures et escaliers) La défaillance de la société SPB n'est pas contestée.

[H] [T] « traitement des colis dans le bureau et sous l'escalier (Rexel et autres) » adressé à M. [I] [Y] personnellement le 29 décembre 2020 : « Bonjour [I].

La bailleresse reproche à la locataire d'avoir fait abattre une cloison porteuse située en sous-face de la volée d'escalier et du palier du 1er étage.

conséquence de l'intégralité de ses demandes dirigées à l'encontre de la SARL [U], la SA Aviva et de la SA Axa, - Ordonné à la SARL [W] de réaliser les travaux de remise en état de la trémie des deux escaliers

Elles estiment qu'il en est de même des ouvrages accessoires qui devaient affleurer au niveau du sol soit, un débouché d'escalier en fond de parcelle ainsi que des bouches de prise d'air qui devaient se

. ** le carrelage est en outre atteint de défauts concernant sa réalisation à savoir une absence de scellement correct des carreaux dans l'escalier (carreaux « sonnant creux», pages 10 du pré-rapport

- Le scénario présente [K]/Loys en seigneur qu'il est, au moment où il quitte son château, s'habillant à la hâte pendant qu'il descend l'escalier (scène 3 ; version 1 du scénario), la musique commençant

retenu le tribunal, l'état descriptif de division indique que le lot de volume n° 2 bénéficie de deux servitudes de passage dites issues de secours sur le lot de volume n° 1 permettant une sortie dans l'escalier

Il résulte du rapport d'expertise que les séquelles définitives de Mme E ont rendu nécessaire d'installer une rampe et d'un garde-corps dans les escaliers de son logement et des barres d'appui dans sa

Doléances : limitation du périmètre de marche à 10 à 15 minutes, douleur à la montée et à la descente des escaliers.

attestations [T], [L], [P], [G], [F], [D], [A] et [E] au terme desquelles il est indiqué qu'elle sortait les poubelles les samedis, dimanches et jours fériés, qu'elle nettoyait les vitres à coulisse et les escaliers

[V] [P] et son épouse Mme [H] [J], dans un ensemble immobilier situé à [Adresse 2], comprenant trois corps de bâtiment décrits à l'acte, un appartement situé au 3ème étage, escalier A, comprenant entrée

En l'espèce , c'est par acte du 22 octobre 2013 que la SCI JENI a acquis les lots 1273, constitué d'une cave, au premier sous-sol du bloc A cage d'escaliers K, portant le n° 1297 au plan de l'immeuble'

; Attendu que l'expert conseil de la compagnie GAN a lui-même reconnu que l'immeuble dans ses deux bâtiments était en son entier affecté par le sinistre (rapport TEXA pièce 6 de l'intimée) : 'L'escalier

: Condamné Mme [M] à payer à la ville de [Localité 8] une amende civile d'un montant de 5.000 euros ; Ordonné à Mme [M] d'assurer le retour à l'habitation de l'appartement situé [Adresse 3], escalier

pas les conditions du Règlement Sanitaire Départemental pour être considéré comme habitable du fait d'une insuffisance de hauteur en sous-sol, d'une pièce sans éclairage extérieur, d'un garde-corps d'escalier

qui lui incombe que les manquements qu'il impute au bailleur (défaut d'entretien de la porte d'entrée de l'ouvrage ' partie commune; défaut d'entretien et présence de déchets dans les coursives et escaliers