forfaitaire de gestion, - ordonné le sursis à statuer sur la somme de 5 571 euros réclamée par l'ONIAM et ordonné la réouverture des débats à l'audience du 2 avril 2026 à 11 heures (salle [Localité 1], escalier

correspond exactement à la disposition des lieux telle que relevée par la police municipale le 23 avril 2014, à savoir une pièce au rez-de-chaussée, une cave au sous-sol, 'au premier étage (1/2 étage) un escalier

Septembre 2009 l'avis suivant : « apte à la reprise à mi-temps thérapeutique à un autre poste que responsable de propreté, avec les restrictions : station debout prolongée, montées et descentes des escaliers

médecin cardiologue dont le cabinet, propriété de la SCI CADEM, est situé au 58, boulevard de Strasbourg à TOULOUSE ; qu'elle faisait une chute alors qu'elle franchissait les deux dernières marches de l'escalier

l'appartement des époux Y... afin d'effectuer les travaux de débouchage nécessaires à la mise en service de son chauffage, ces derniers prétendant que les travaux pouvaient être effectués depuis la cage d'escalier

[J] emprunte effectivement l'escalier le reliant aux autres, ce local est normalement utilisé, conformément aux exigences du bail, pour une activité autorisée par ce dernier et aucune manoeuvre ne saurait

Le fait que la construction de l'escalier couvert par cette dalle ait été réalisée en 1927 ne présente aucun intérêt, à défaut de preuve relative à la possession des lieux.

[U], son concubin, ' le 15/08/07 je me trouvais en bas des escaliers en face de l'immeuble, lorsque ma fille m'a interpellé pour m'informer que maman était tombée devant l'immeuble.

pour le renforcement de la charpente pour permettre l'aménagement des combles - 430,56 € pour le déplacement du thermostat de l'étage - 18.331,52 € et 8.994,52 € pour le positionnement de la cage d'escalier

Jean-Bernard, Jean-Paul coupable de VOL A L'AIDE D'UNE ESCALADE, le 16/09/2003, à ORLEANS (45), NATINF 007156, infraction prévue par les articles 311-4 AL.1 6 , 311-1, 132-74 du Code pénal et réprimée

responsabilité civile ; - il existait des malfaçons et carences qui rendaient l'immeuble en partie impropre à sa destination - garage inaccessible aux véhicules, absence de main-courante dans l'escalier

du nerf saphène externe le 3 janvier 1992, puis à un transfert tendineux pour déficit de la pince et griffe du 5ème doigt le 22 juin 1992, - le 2 juin 1994 Monsieur X... a subi une chute dans les escaliers

Z..., se bornant à résumer le rapport de l'inspecteur du travail en mettant l'accent sur le fait que la salariée " emprunte les escaliers ce qui provoque des douleurs à la hanche " alors même qu'il s'agit

Il était alors convenu que le syndicat cédait à la SCI la montée d'escaliers, depuis le palier du premier étage jusqu'au toit, et la SCI en contrepartie s'engageait dans le même temps à exécuter dans l'immeuble

litigieuse est sans fenêtre et sans chauffage et que des canalisations apparentes s'y trouvent, cependant, ce local, pourvu d'un éclairage électrique efficace, est directement relié à l'appartement par un escalier

Dame des Anges surface 00 ha 16 a 82 ca Section AT no23 lieudit allée Maurice Audin surface 00 ha 68 a 39 ca Représentant   : Le lot 421 situé au 3 allée Frédéric Ladrette dans le bâtiment 3, escalier

Francis Y...le lot no 35 de l'état de division de l'immeuble sis 237 rue Saint Martin à Paris, 3e arrondissement, soit un appartement au 1er étage de l'escalier B et une cave au prix de 190 000 €, sous

l'accomplissement de sa mission ; - Procéder à l'évaluation de la superficie des planchers des locaux clos et couverts après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

euros correspondant aux charges locatives et de travaux dus pour la période de 1991 à 2007, comprenant la quote-part d'un montant de 3 811 euros due au titre des travaux de rénovation de la cage d'escalier

[D] le 24 août 2011 est constitué d'un appartement en duplex situé au 3e étage du bâtiment A, comprenant : "- entrée, séjour avec coin cuisine, wc et escalier d'accès à l'étage, - à l'étage : dégagement