Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
6969dc88cdc6046d477cba0c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 - S.A.S. [9] venant aux droits et obligations de la SAS [21], venant aux droits société [43] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
6969dc8fcdc6046d477cba72
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 - S.A.S. [21] venant aux droits et obligations de la SAS [44], venant aux droits société [74] [Adresse 5] [Localité 16] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
6969dee4cdc6046d477d3039
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 - S.A.S. [10] venant aux droits et obligations de la SAS [20], venant aux droits société [41] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
6969deebcdc6046d477d3099
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 - S.A.S. [20] venant aux droits et obligations de la SAS [44], venant aux droits société [73] [Adresse 6] [Localité 14] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
6969def2cdc6046d477d3133
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 - S.A.S. [12] venant aux droits et obligations de la SAS [22], venant aux droits société [47] [Adresse 4] [Localité 10] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
6969def9cdc6046d477d3179
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 - S.A.S. [20] venant aux droits et obligations de la SAS [43], venant aux droits société [73] [Adresse 6] [Localité 14] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
6969df01cdc6046d477d320b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 - S.A.S. [20] venant aux droits et obligations de la SAS [43], venant aux droits société [72] [Adresse 7] [Localité 15] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
6969df08cdc6046d477d326f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 - S.A.S. [11] venant aux droits et obligations de la SAS [23], venant aux droits société [43] [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Alexandre
Source officielle4ème Chambre
64a7b2173bcaf505db696a3c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
audit siège [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Sylvie POTIER-KERLOC'H de l'ASSOCIATION JEAN-RENE KERLOC'H- SYLVIE POTIER-KERLOC'H, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Alexandre
Source officielle4ème Chambre
6789f3b2c2a5bdff9702ff16
16 janvier 2025
16 janvier 2025
dommages-intérêts, - sur le préjudice lié au défaut de surveillance des travaux, - constater que l'ouverture du magasin de rennes était prévue pour le 5 juin 2017, - constater que l'ouverture a dû être décalée
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6780b93fb10ab0632f704ae0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Cour : jugement rendu le 18 Janvier 2018 par le Tribunal Judiciaire de MELUN - RG n° 16/00089 APPELANTE SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT 77 [Adresse 1] [Localité 33] représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 4-2
67820c700f5e5278a7973904
10 janvier 2025
10 janvier 2025
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, subsitué par Me Alexandre
Source officielle10e Chambre
5fdd58d2b8de4301bc063f54
20 septembre 2018
20 septembre 2018
représentée par Me Etienne H..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre C..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE MMA IARD, dont le siège social est [...]
Source officielle15e chambre
5fd9f7f23d3d283924d6f449
23 octobre 2019
23 octobre 2019
suivant dans l'affaire entre : Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] (Algérie), de nationalité française comparant en personne, assisté de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf6
27 avril 2011
27 avril 2011
26 Rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Françoise ASSUS-JUTTNER, avocat au barreau de NICE plaidant par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362b
27 octobre 2016
27 octobre 2016
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social 10, rue Alfred Sauvy, ZA La Deveze 66450 POLLESTRES représentée par Me Lola JULIE, avocat, loco Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e743233940dd585f4f763a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Benoît DEVIGNOT, Conseiller, substituant la Présidente de chambre regulièrement empêchée, Présidente de chambre, et par Monsieur Alexandre VAZZANA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68f07da8bfd83326c706386f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER SELARL& ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra
Source officielle8ème chambre
66863d05b1dbbe3bae600326
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, Représenté par Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON, toque : 1575 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielle2e chambre sociale
686f4e2d334d55acd19f1d4a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
MANESSI [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté sur l'audience par Me Alexandra MERLE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Source officiellePage 14 sur 15
DEVAUX, Alexandre, André
12/10/2025
Voir →
DEVAUX, Alexandre
16/09/2025
Voir →
DEVAUX, Alexandre
17/04/2025
Voir →
DEVAUX, Alexandre
29/11/2024
Voir →
Devaux, Alexandre
12/03/2024
Voir →