AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile section B
6970c47ecdc6046d471b85f8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
BATIPOOL, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 8] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - N du dossier 05001177 Rep/assistant : Me Alexis GUILLEMIN, avocat au barreau de PARIS.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162ab475c00de021c93d57a
21 janvier 2013
21 janvier 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 03 décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente, entendue en son rapport Madame Régine BERTRAND-ROYER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680c68a3230da8dfaf90c028
25 avril 2025
25 avril 2025
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre rapporteur Assesseur : Monsieur Alexis
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01576_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
B C et autres, représentés par Me Alexis Frenoy, ont présenté les 5, 6 et 8 janvier 2025 des mémoires d'observations en réponse. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019036
22 octobre 2024
22 octobre 2024
GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528def5aaebb88318fda391
12 octobre 2023
12 octobre 2023
VEXIN IMMOBILIER, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 10] Représentée par Me Alexis DAVID substituant Jérôme
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f0656d26d0f8b57c5b
26 avril 2023
26 avril 2023
SAFRAN AEROSYSTEMS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5c8cece1704f57473f9
6 avril 2023
6 avril 2023
LA CLOSERIE DES TILLEULS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée, concluant et plaidant par Me Grégoire BLIN de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE représentée par Me Jérôme LE ROY de
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb7211
4 avril 2024
4 avril 2024
représentée, concluant et plaidant par Me Nicolas DURAND GASSELIN de la SCP TNDA, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Ivan HECHT, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Jérôme LE ROY
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66177da0e5d80f0008c2e6b4
10 avril 2024
10 avril 2024
représentée, concluant et plaidant par Me Wenmei ZHANG de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Tiphaine DUBE, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Jérôme LE ROY
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130504e66d7f6b7b71ed59
29 avril 2025
29 avril 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, greffier lors des débats. Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01899_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
.- Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le n° 22DA01899 les 7 septembre 2022, 5 décembre 2022 et 23 février 2023, Mme A, représentée par Me Alexia Navarro, demande à la cour : 1°) de réformer
Source officielleChambre 1-6
664452c3b94eb60008b3d2b3
18 avril 2024
18 avril 2024
de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Alexia
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65aa25c6a34ad100085819e7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de Lille APPELANTE Organisme ONIAM pris n la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 6] Représenté par Me Loïc Le Roy
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6036a649b7bea047efd1b20a
17 septembre 2015
17 septembre 2015
siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Edouard BERTRAND, avocat au barreau de LYON, substitué à l'audience par Me Alexia
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baad
15 juillet 2025
15 juillet 2025
LANA prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES
Source officielleChambre civile 1-3
671b35ba2edfb0b58c05f104
24 octobre 2024
24 octobre 2024
13] [Adresse 4] [Localité 8] - ISRAEL Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d9
28 mai 2008
28 mai 2008
BOLLE PROTECTION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 161 Route Alexis Perroncel 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fe1ef46795095b83d091f1f
17 décembre 2020
17 décembre 2020
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 133] représentée par Me Alexis
Source officiellePage 14 sur 14