CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

48 502 résultats pour « Alley »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883c9

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

en faisant faussement état de consultations de sites internet dont la moralité est plus que douteuse ; il s'oppose à la demande de dommages-intérêts, affirmant que son épouse n'a démissionné que pour aller

Source officielle

Page 14 sur 2426

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

6811aeb581f47e994feb26ad

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

- Achat de deux billets d'avion aller Barcelone-[Localité 13] au nom de [G] [U] et [G] [C].

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06dd3cdc6046d476873a6

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

motif disciplinaire dans les termes suivants': «'Madame, Par courrier du 17 décembre 2020, nous vous avons convoquée pour un entretien préalable à une éventuelle sanction disciplinaire pouvant aller

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f31cdc6046d4709ba63

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Des tâches disproportionnées dans tout le camping, alors que nous nous restions dans la même allée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89978

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

G : 05 / 00214 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 15 décembre 2004 SA HERME LOISIRS SCI PRE DE LA FONTAINE C / X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36ab58c0355000835f612

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elles me demandent d'aller voir [W] quand je ne sais pas des choses et pas d'aller voir [A] pour qu'elle m'aide dans ma formation afin de montrer que je manquais de compétences pour que je parte et pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91409

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Les allégations avancées par la mère pour expliquer ses craintes de confier les enfants au père n'étaient pas confirmées par l'enquêtrice sociale qui avait effectué des visites inopinées chez chacun des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58ca502b828318c4e2d3

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Il estime que les déclarations de Mme [L] [F] dans le cadre de l'enquête menée par la CPAM corroborent ses allégations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9474f

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

est impossible d'aller chez lui pour disposer de tabac et de linge et d'aller à la bibliothèque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f43e

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Cour a : - ordonné une enquête sociale, - dit que dans l'attente de ses résultats, le père pourra voir sa fille les deuxième et quatrième samedis de chaque mois de 10 H à 19 H, à charge pour lui d'aller

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e48dcdc6046d47d9d7af

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle produit en outre le témoignage de Mme [B] [V] exposant que, le 19 novembre 2016, Mme [Y] s'était senti mal, qu'elle était allée vomir à plusieurs reprises, qu'elle avait pleuré devant les clients

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61632b2b81886c8c1bac9700

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

J'ai découvert à cette occasion que vous demandiez "que soient mis à disposition tous les moyens nécessaires pour accomplir cette mission (déplacement aller-retour à Milan, hébergement pour deux personnes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820aaad30fbdc4c17b9c5f

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Toujours à l'occasion de ce rendez vous nous indiquez être décidé d'aller en justice pour dissoudre la société et m'annoncez avoir constitué un dossier conséquent à mon encontre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a645

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

G : 06 / 03762 BN / DO TRIBUNAL D'INSTANCE D'ALES 20 avril 2006 X... C / Y...

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6438f23da942a604f5e933d1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[X] son supérieur hiérarchique qui expose que Mme [R] lui a demandé l'autorisation de pouvoir aller rencontrer Mme [W] ce qu'il a accordé, qu'il se trouvait, avec trois autres personnes qui pourraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882ff

Appel

24 mars 2006

24 mars 2006

déterminant ayant déterminé leur choix", de sorte que rien ne leur permet d'affirmer que le nombre de vols était un élément déterminant de leur choix, moyen que reprend la société TEKER, - sur le vol aller

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6811b6ef44bf0d1935aefa26

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

M. et Mme [JD] font valoir pour l'essentiel que les allégations de Mme [X] se heurtent à plusieurs contestations sérieuses.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162f6f5b807dfe813d2976d

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 10/02982 SARL NINKASI ALE HOUSE C/ [E] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 22 Mars 2010 RG

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

C'est-à-dire que si vous allez en Italie, si vous allez en Angleterre, si vous allez en Suède et que vous achetez votre parfum, même si c'est un parfum français, vous allez l'acheter moins cher chez nos

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633d200762f5393e2eb44a57

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

2018 qui a été dans l'obligation de saisir le juge de l'exécution pour obtenir exécution forcée des dispositions de l'arrêt du 23 mai 2018 de la cour d'appel de Paris et procède par voie de simple allégation

Source officielle