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285 résultats pour « Astli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c9

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

Le devis de l'entreprise Astier du mois d'octobre 2007 pour la création d'une piste (81. 360, 53 €) à partir du plan du géomètre E... est contesté à bon droit par les époux X... s'agissant d'une évaluation

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01690_20250623

Admin. Appel

23 juin 2025

23 juin 2025

Par ailleurs, la production d'une attestation rédigée la présidente de l'ASTI Bordeaux indiquant qu'il suit des cours de français niveau débutant, ainsi que de deux attestations de bénévolat, respectivement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743273940dd585f4f768c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

départements de formation professionnelle dans la mesure où cette dernière activité est minoritaire ; ' les établissements d'enseignement privé qui relèvent de la loi du 25 juillet 1919 (dite loi Astier

Source officielle
CA

Chambre sociale

697379ffcdc6046d476bac22

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Société TUV RHEINLAND LGA PRODUCTS GMBH, demeurant [Adresse 20] ALLEMAGNE représentée par Me Philippe PASTAUD de la SELARL SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50d

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Franck ASTIER, avocat au barreau de PARIS Monsieur Joseph Antoine Y... ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5d5

Appel

6 février 2008

6 février 2008

grâce à des cadeaux non autorisés par la Société BERENDSOHN, Société SDM Auto, Carrosserie de l'Etoile, Carrosserie 2000, Société Sekerger - des commandes sont demeurées impayées : Sociétés Cedelex Asti

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fd906eb0051d39ecf4315c2

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

En effet, outre que le certificat médical produit est en date du 26 octobre 2004, elle s'est toujours présentée comme juriste, et avait pour activité à travers sa société Astri Consortium Affaires la domiciliation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d81

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège ayant pour activité l'administration d'immeubles et autres biens immobiliers 10 Place Vendôme-75001 PARIS représentée par Me Valérie ASTIER

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6690c7330d808eb34e455446

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

épouse [E] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 19] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Sylvie ROBERT, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Michel ASTIER

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

653ca6d583c9498318209ee4

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

- Une dégradation de son état de santé : Mme [E] produit un certificat de son médecin traitant du 20 mars 2019 et un courrier d'une psychologue d'ASTI du 28 mars 2019 évoquant un état anxio-dépressif

Source officielle
CA

3e chambre

5fca9f6db6587a956a996cab

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

ci-devant [Adresse 6] et actuellement [Adresse 9] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2190505 Représentant : Me Franck ASTIER

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

5fde8042c098115755746015

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Représentant : Me Sophie E..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES Représentant : Me Franck ASTIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : INTIMÉ À TITRE PRINCIPAL APPELANT INCIDEMMENT

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CA

1ère Chambre

616290d2e498f0b428bb8365

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

de Président Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BENEIX, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile en présence de Mesdames GARLANT et ASTIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ff8d03029105dbedc2e4

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Cour : jugement rendu le 13 Novembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 17/00779 APPELANT Monsieur [N] [I] [Adresse 9] [Localité 8] représenté par Me Franck ASTIER

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CA

4eme Chambre Section 1

678b43acc6ad78dd9cf0d442

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien BURG, avocat au barreau de TOULOUSE INTIM'' Monsieur [J] [I] [Adresse 3] [Localité 1] / FRANCE Représenté par Me David GILLET-ASTIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603590124f8a04b4e40c8055

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

cette qualité audit siège RCS PARIS 434 601 969 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Franck ASTIER

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60372a2ce2a920053f0d7df5

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

du présent jugement, - condamné la société 4AS Stasi aux entiers dépens qui seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Maître Serge Astier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a2

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Asli Directeur d'agence " L'unique grief énoncé par la lettre de licenciement et reproché à M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f4473ecdc6046d472edb70

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] [B] [J] épouse [R] née le 10 Avril 1970 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Michel ASTIER

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67f9f3a0a6be9c926c7ca9c3

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Elle ajoute avoir travaillé 7 ans au sein de l'Asti (association de santé au travail interentreprises) sans rencontrer la moindre difficulté, démontrant que les problèmes venaient du dysfonctionnement

Source officielle

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