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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406ba
20 avril 2023
20 avril 2023
: Me Romain FALCON de la SELAS FIDAL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 290 - Représentant : Me Anaïs VANDEKINDEREN, Plaidant, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me Audrey
Source officielleChambre sociale
660e431c0740db0008fa95e5
3 avril 2024
3 avril 2024
CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS POUR LES TOXICOMANES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par Me Audrey
Source officielle1ère Chambre civile
653a0657d0451e8318d0e94f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
barreau d'AMIENS Société SOCOTEC CONSTRUCTION agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Audrey
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01285_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
mémoires en défense, enregistrés les 29 et 30 juillet 2021 et 22 décembre 2021, la commune nouvelle de Villeneuve-sur-Aisne, comprenant la commune déléguée de Guignicourt, représentée par la SCP Manuel Gros
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69cdfc16cdc6046d47d21586
1 avril 2026
1 avril 2026
Vous avez nié avoir dit à [T] [P] au départ de la société d'un collègue « ton gros est parti je vais pouvoir t'enculer », bien que cette dernière confirme par attestation les faits.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MTFL S.A. EUROMAFc/S.A
6879d85b65b5a3ab8ca54e9b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
BERITAN1 SA SMA SA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 01 février 2022 par
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb48
26 mai 2008
26 mai 2008
CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE SCP LAVAL- LUEGER DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 22 Juin 2006 PARTIES EN CAUSE
Source officielleChambre 1-5
68df5f1a38ac3a658931de55
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc976b63637c907b790a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Monsieur [T] [M] Monsieur [S] [C] [F] [Z] Madame [D] [P] épouse [Z] SCI BELLIQUET SAS SOLETBAT Société STORME-PRUVOST Nature de la décision : AU FOND Grosse
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
671b354f2edfb0b58c05ea97
24 octobre 2024
24 octobre 2024
GAN ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 02 mars 2021 par le TJ
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628cf7
2 avril 2024
2 avril 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 2 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fca813b27901e70f60939df
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre commerciale
6684eaf3a0de54ff609f7eb6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 2 JUILLET 2024 Numéro d'inscription
Source officielle1ère chambre
69736850cdc6046d4769fb7f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DIRECTIMMO C/ [I] VEUVE [Z] SA SERENIS ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le 22 janvier 2026 à : - Me Frédéric Mansat Jaffre - Me Charles [Localité 9] - Me Aude
Source officielle1ère chambre civile B
69e9acf5cdc6046d4737e4a9
21 avril 2026
21 avril 2026
chambre civile B ARRET DU 21 Avril 2026 APPELANTES : La société [R] ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 1] La société GROUPE [Q] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Audrey
Source officielle1ère chambre
6973683dcdc6046d4769fa4c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603716885420beb0cbe59339
11 juin 2015
11 juin 2015
, toque : D0001 INTIME Monsieur [H] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me François BABOUT, avocat au barreau de MELUN, toque : M24 substitué par Me Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6032809c358b2cb485593937
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRET DU 19 JANVIER 2018 (n° , 28 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319878251eeae4f1309d2cc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
: Jugement du 17 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° 17/01641 APPELANTE Société OKI EUROPE LIMITED [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747515
6 avril 2023
6 avril 2023
avocat au barreau d'ANNECY INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE Association D'ACCUEIL AUX TRAVAILLEURS ETUDIANTS ET STAGIAIRES DE LA HAUTE SAVOIE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Audrey
Source officiellePage 14 sur 26